4 avril 2025
71
délibérations
56
Finances & Budget
5
Social & Santé
5
Autres decisions
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Délibérations (71)
Budget primitif
Budget primitif 2025
Budget primitif 2025
Subvention au Club de l'amitié
Affectation de résultats
Compte financier unique 2024
Affectation de résultats
Subvention au Club de l'amitié
Affectation du résultat 2024
Approbation du compte de gestion 2024 de lEHPAD du Pays Dardoup
Etat réalisé de recettes et des dépenses 2024
Vote de lEPRD 2025 de lEHPAD du Dardoup
Errd 2024 EHPAD
Compte financier unique 2024
Affectation du résultat 2024
Budget primitif 2025-4
Bp Saad 2025
Proposition Affectation Resultat Saad 2024
Proposition Affectation Resultat EHPAD 2024
Affectation du Resultat CCAS 2024
RA — Compte de gestion 2024
Ligne de trésorerie 2025-2026
CCAS — Budget Primitif 2025
CCAS — Affectation des résultats de l'exercice 2024
CCAS — Compte Administratif 2024
CCAS — Compte de gestion 2024
RA — Compte Administratif 2024
RA — Budget Primitif 2025
RA — Affectation des résultats de l'exercice 2024
Compte financier unique 2024
Budget primitif 2025
Budget Primitif 2025
Affectation du Resultat de Fonctionnement 2024
Fongibilite des Credits Budgetaires dans le Cadre de lApplication de la Nomenclature Comptable M57
Compte de Gestion 2024
Compte Administratif 2024
Budget primitif 2025
CCAS Budget 2025
Approbation du compte de gestion 2024 CCAS
Compte administratif 2024 CCAS
Budget CCAS CA 2024
D'approbation du Cg 2024 CCAS
D'affectation du Resultat 2024 CCAS
D_determination Attribution Aides Financieres
D'aide au Voyage Scolaire
D'aide Financiere Restos du Coeur
D_repas Rencontre
Compte de Gestion 2024
Affectation du résultat
Budget principal CIAS Budget primitif
EPRD 2025 EHPAD le Roi Gradlon
EPRD 2025 EHPAD du steir
EPRD 2025 EHPAD Coat Kerhuel
EPRD 2025 EHPAD Flora Tristan
Avances de trésorerie QBO au CIAS de QBO
20250329 Affectation Resultat CCAS 2024
Aide financière extra-légale
Aide financière extra-légale
Nouveau commerçant bons cadeaux anciens
Tarifs hébergement dépendance accueil de jour à compter du 1er avril 2025
Convention entre ETAP Habitat et le CIAS
N23_030425 Sp Regelement Interieur Sejours
Approbation du précédent CA
Approbation du précédent CA
RA — Règlement de fonctionnement- Modification
D'approbation du Pv du 29 10 2024
Acquisition d'une cellule de refroidissement
Acquisition de rails de transfert
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
Modification tableau des effectifs
Convention FIPHFP
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