15 avril 2025
56
délibérations
46
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (56)
Cca Cfu 2024
CCAS - Cfu 2024
CCAS — affectation du résultat 2024
CCAS — subvention aux associations
RATL — compte de gestion 2024
Ratl Ca 2025
RATL — affectation du résultat 2024
Ratl Bs 2025 Delib
Ratl Bs 2025
RATL — sortie de lactif
RATL — durée des amortissements
CCAS Affectation des résultats
SAAD compte administratif 2024
SAAD compte de gestion 2024
SAAD Affectation des résultats 2024
Saad DM N°1
EHPAD compte de gestion et état réalisé des recettes et des dépenses 2024
EHPAD affectation des résultats 2024
Approbation du Compte de Gestion 2024
Adoption du Budget Primitif 2025
Approbation du Compte Administratif 2024
Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE
Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE
Compte administratif 2024
Budget primitif 2025
Affectation du résultat 2024 sur l'exercice 2025
Compte de gestion 2024
Vote de tarification hebergement — repas MAPA de lOUST
Vote de tarification hebergement — repas MAPA E.BONO
Subvention S'imade
Compte Administratif 2024
Compte de Gestion 2024
Tarifs et Convention Voyage Seniors 2025
Subvention Epicom
Budget Primitif 2025
Affectation des Resultats 2024
Demande de remboursement police d'assurance
Subvention des restos du c'oeur
Demande de subvention l'Assia 2025
Participation à verser à Clic All'îâges en 2025
Convention de partenariat avec lassociaition Clic Alli'âges
Vote du budget primitif du CCAS en 2025
Subvention ADMR 2025
Affectation des résultats au budget 2025
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 budget gestion des déchets
Errd 2024 EHPAD
RATL — tableau des effectifs
RATL — ratio promu promouvable
EHPAD convention cadre accès missions facultatives du CDG
Adhésion au contrat collectif prevoyance "collecteam"
Convention de Mis A Disposition de 2 Agents
Modification du tableau des effectifs
RATL — modification du règlement intérieur
Révision des documents diffusés
Approbation PV du 26.02.2025
Approbation du proces verbal du CCAS du 11 février 2025
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.