CM

6 mars 2025

Mun 53 délibérations

53

délibérations

24

Finances & Budget

9

Social & Santé

6

Environnement

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Délibérations (53)

Finances & Budget 24 délibérations
2025

Vote du BP CCAS 2025

2025

Fongibilité des crédits 2025

2025

Vote tarifs repas annuel

2025

CCAS — Fongibilité des crédits 2025

2025

Affectation du résultat 2024 — Budget CCAS

2025

Demande de subvention 2025 des associations

2025

Eprd 2025 — Residence Saint Maurice Puv

2025

Errd 2024 — Residence Saint Maurice Puv

2025

Affectation des Resultats Exercice 2024

2025

Comptes de Gestion 2024

2025

Autorisation Virements de Credits M57

2025

Budget primitif BP BIS

2025

Budget Primitif BP 2025 CCAS

2025

Aides financières pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif à risque sanitaire

2025

Pass Commerce et Artisanat

2025

Dispositif transitoire Osez rénover

2025

Aide au ravalement

2025

C'oncordance strite entre le compte addministratif (ERRD) et le compte de gestion d'éfinitifpour l'année 2024

2025

État prévisionnel des recettes et des dépenses

2025

Budget primitif BP 2025

2025

Passage de titres en non valeur EHPAD

2025

Investissement 2025 EHPAD

2025

Dob 2025

D'ebat orientations budgetaires 2025

Social & Santé 9 délibérations
4

Approbation du Dernier Ca

5

Bilan Aides Alimentaires

6

Avenant Convention Dispositif Sortir

7

Approbation Cfu 2024

8

Vote du Bp 2025

9

Bareme des Aides Alimentaires

25

01 avenant 2025 sortir

2025

Adhesion fichier demande locative sociale

2025

Attribution des Aides Facultatives et des Secours dUrgence

Environnement 6 délibérations
1

Adhésion au réseau Haies France et désignation d'un représentant

1

Adhésion au réseau Haies France et désignation d'un représentant

2

Charte d'engagement départementale dans le c'adre du plan d'action Finistère Eau Potable

2

Charte d'engagement départementale dans le c'adre du plan d'action Finistère Eau Potable

5

Création d'un poste permanent Chargé de mission Entreprises et écologie industrielle et territoriale (EIT)

2025

Randonnée autorisation de passage domaine privé

Ressources humaines 5 délibérations
5

Création d'un poste permanent Chargé de mission Entreprises et écologie industrielle et territoriale (EIT)

2025

Modification du Tableau des Effectifs

2025

Convention Rsai Multi Accueil

RIFSEEP

Recrutement agents contractuels

Autres decisions 4 délibérations
2025

Convention RGPD

2025

Approbation PV séance du 23 Janvier 2025

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 30 janvier 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Prestations de collecte transport et de traitement des déchets Attribution et autorisation au Président à signer les marchés déchets

4

Prestations de collecte transport et de traitement des déchets Attribution et autorisation au Président à signer les marchés déchets

2025

Marché des assurances

Administration 1 délibération
2025

Election vice president

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession parcelle E32 au Département 56

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