11 mars 2025
39
délibérations
25
Finances & Budget
4
Social & Santé
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
D'OB s'ignée
Association Vagabonheur sub investissement signée
Demande de subvention association Ordre de Malte s'igné
TU — Adhésion Culture Zàtous signée
C'onférence des financeurs s'ignée
Résidence Le Prévallon — Convention 2025 Vagabonheurs signée
Prévallon protocole daccord suite perte vêtements signée
Affectation résultats 2024 CCAS
EHPAD Admission en non valeur
CDS — approbation du CFU 2024
CCAS_Budget prévisionnel 2025
CCAS_ Fongibilités des crédits pour l'année 2025
CDS Budget Prévisionnel 2025
CDS — souscription d'un emprunt de 18000
CDS_ Fongibilités des crédits pour l'année 2025
Approbation du budget primitif 2025 — équipements et services portuaires
Approbation du budget primitif 2025 — Nautisme en Pays d'Iroise
Approbation du budget primitif 2025 — école de musique d'Iroise
Approbation du budget primitif 2025 - CLIC
Budget annexe école de musique intercommunale - plan pluriannuel d'investissement 2025-2027
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget équipements et et équipements portuaires
Budget annexe déchets — débat d'orientations budgétaires 2025
Budget annexe assainissement — débat d'orientations budgétaires 2025
Budget annexe eau potable — débat d'orientations budgétaires 2025
Délibération portant retrait des budgets primitifs de l'eau potable, de l'assainissement c'ollectif et non c'ollectif, des déchets adoptés l'ors de la séance du 5 février 2025
Avenant n°3 convention 2022 SILLAGE signée
Convention DECLIC signée
EHPAD protection sociale complémentaire participation à lappel public à concurrence
CDS Protection sociale complémentaire participation à lappel public à concurrence
D'ecision : renouvellement de l'adhesion 2025 a l'UNCCAS
Charte d'engagement Finistère eau potable
Modification simplifiée n_1 du PLU de la commune de Locmaria-Plouzané - modalités de mise à disposition du public - Annule et remplace la délibération CC2025_02_26 du 05_02_2025
Désignation d'un représentant au comité de pilotage système d'information pour la commune de Milizac-Guipronvel
RH Prévoyance modification de la participation employeur signée
CDS Création d'un emploi permanent de secrétaire médicale à temps complet
Régies à simple autonomie financière pour le CLIC, l'EMI, le nautisme, le plan d'eau et le port de l'aber Ildut, les déchets, l'eau, l'assainissement collectif et non collectif - désign
Représentation de la Communauté dans les syndicats et sociétés - Brest Métropole Habitat - Désignation d'un nouveau représentant
Feuille de présences de la séance du 11 mars 2025
Approbation du procès — verbal du conseil du 5 février 2025
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