CM

11 mars 2025

Mun 39 délibérations

39

délibérations

25

Finances & Budget

4

Social & Santé

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (39)

Finances & Budget 25 délibérations
16

D'OB s'ignée

19

Association Vagabonheur sub investissement signée

20

Demande de subvention association Ordre de Malte s'igné

22

TU — Adhésion Culture Zàtous signée

23

C'onférence des financeurs s'ignée

24

Résidence Le Prévallon — Convention 2025 Vagabonheurs signée

25

Prévallon protocole daccord suite perte vêtements signée

2025

Affectation résultats 2024 CCAS

2025

EHPAD Admission en non valeur

2025

CDS — approbation du CFU 2024

2025

CCAS_Budget prévisionnel 2025

2025

CCAS_ Fongibilités des crédits pour l'année 2025

2025

CDS Budget Prévisionnel 2025

2025

CDS — souscription d'un emprunt de 18000

2025

CDS_ Fongibilités des crédits pour l'année 2025

2025

Approbation du budget primitif 2025 — équipements et services portuaires

2025

Approbation du budget primitif 2025 — Nautisme en Pays d'Iroise

2025

Approbation du budget primitif 2025 — école de musique d'Iroise

2025

Approbation du budget primitif 2025 - CLIC

2025

Budget annexe école de musique intercommunale - plan pluriannuel d'investissement 2025-2027

2025

Reprise anticipée des résultats 2024 du budget équipements et et équipements portuaires

2025

Budget annexe déchets — débat d'orientations budgétaires 2025

2025

Budget annexe assainissement — débat d'orientations budgétaires 2025

2025

Budget annexe eau potable — débat d'orientations budgétaires 2025

2025

Délibération portant retrait des budgets primitifs de l'eau potable, de l'assainissement c'ollectif et non c'ollectif, des déchets adoptés l'ors de la séance du 5 février 2025

Social & Santé 4 délibérations
18

Avenant n°3 convention 2022 SILLAGE signée

21

Convention DECLIC signée

2025

EHPAD protection sociale complémentaire participation à lappel public à concurrence

2025

CDS Protection sociale complémentaire participation à lappel public à concurrence

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D'ecision : renouvellement de l'adhesion 2025 a l'UNCCAS

2025

Charte d'engagement Finistère eau potable

2025

Modification simplifiée n_1 du PLU de la commune de Locmaria-Plouzané - modalités de mise à disposition du public - Annule et remplace la délibération CC2025_02_26 du 05_02_2025

2025

Désignation d'un représentant au comité de pilotage système d'information pour la commune de Milizac-Guipronvel

Ressources humaines 2 délibérations
17

RH Prévoyance modification de la participation employeur signée

2025

CDS Création d'un emploi permanent de secrétaire médicale à temps complet

Environnement 2 délibérations
2025

Régies à simple autonomie financière pour le CLIC, l'EMI, le nautisme, le plan d'eau et le port de l'aber Ildut, les déchets, l'eau, l'assainissement collectif et non collectif - désign

2025

Représentation de la Communauté dans les syndicats et sociétés - Brest Métropole Habitat - Désignation d'un nouveau représentant

Autres decisions 1 délibération
15

Feuille de présences de la séance du 11 mars 2025

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du conseil du 5 février 2025

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.