CM

30 janvier 2025

Mun 115 délibérations

115

délibérations

61

Finances & Budget

14

Autres decisions

14

Social & Santé

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Délibérations (115)

Finances & Budget 61 délibérations
1

Demande de subvention : Planning Familial 35

1

Demande de subvention : Banque Alimentaire de Rennes

1

Convention ADMR : subvention second semestre 2024

1

Demande de subvention : FNATH Association des accidentés de la vie du Pays de Vitré

2

N2_300125 Fin Attributions Compensation 2025

5

N5_300125 Eco Requalification de la Zi de Pont Min le Faouet Demande DETR

9

N9_300125 Tcp Tarifs Individuels Location Supports Nautiques

25

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025

25

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025

25

Renouvellement convention Mégalis

25

Don

25

Adhesion Dactiv

25

Adhesion Una National Annee 2025

25

Subvention Udaf 35 Mediation Familiale

25

Restaurants Scolaires Ecole de Montaubert

25

Adhesion Udccas Annee 2025

25

Restaurants Scolaires Ecoles Privees

2025

Approbation du compte de gestion de lEHPAD pour l'année 2024

2025

Versement du fonds de concours attribué par la communauté de communes du Pays bigouden sud à lÎle-Tudy

2025

Demande de financement : mise en c'onformité de l'assainissement sur le secteur de la Torche à Plomeur

2025

Demande de financement : création d'une structure de fitness en accès l'ibre au stage bigouden

2025

Demande de financement : aménagement de l'itinéraire cyclable Pont-l'Abbé - Saint-J'ean-Trolimon - Tronoën

2025

Demande de financement : création d'une zone d'activités économiques à Prat Gouzien à Penmarch

2025

Demande de financement : rénovation et extension de la piscine AquaSud

2025

Dispositif transitoire "Osez rénover"

2025

Demande de financement : micro — crèche au s'ein de la commune du Guilvinec

2025

Aide à lachat de vélo

2025

Pass commerce et artisanat : SARL BOULANGERIE DU KREIZ KER Pont-lAbbé

2025

Renouvellement ligne de trésorerie

2025

Acceptation de don CCAS

2025

Approbation CPOM EHPAD

2025

Décision budgétaire modificative N° 1 du budget annexe EHPAD 2025

2025

Prix de journée 2025 EHPAD du MAREGO

2025

EHPAD Prix de Journée

2025

Tarif des repas 2025 EHPAD

2025

Rapport dOrientation Budgétaire

2025

Approbation du compte administratif de lEHPAD 2024

2025

Approbation du compte de gestion de lEHPAD 2024

2025

Approbation DOB CCAS

2025

Affaires financières : fongibilité des crédits du budget principal

Collectage mémoire demande de subvention programme Leader

Subventions aux associations 2025

Compte Financier Unique 2024 CCAS

Compte Financier Unique 2024 CCAS

Affectation des résultats 2024 CCAS

M 57 Fongibilité des crédits

Budget Primitif 2025

D — Vote du compte de gestion 2024 CCAS

D — Vote du compte administratif 2024 CCAS

D'ébat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Services Techniques — Demande de subvention aupres de lADEME : Conseil en energie partage

Habitat — demande de subvention Action Logement et CAF pour le dispositif HTH

Amenagement — Demande subvention DETR - Aire de grand passage Gens du voyage

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine (Multiaccueil "La Passerelle")

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine (Service Relais Petite-Enfance)

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Places AVIP

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Valorisation des metiers de la Petite-Enfance

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Amelioration de l'accueil en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Enfance — Demande de subvention - Departement - 2025 - Structures d'accueil collectif favorisant lacces des enfants en situation de handicap

Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Accompagnement individualise pour un enfant porteur de handicap

Enfance — Demande de subvention MSA Grandir en milieu rural 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine

Autres decisions 14 délibérations
1

Convention avec le CDG35 Mission de d'élégué à la protection des d'onnées mutualisées

1

Demande aide financière M Liraud Denis

1

Prise en charge des chèques QG

1

Micro Crédit : convention avec le Crédit Mutuel de Bretagne

1

Approbation du proces — verbal du CA du 5 décembre 2024

1

Convention à la mission de d'élégué à la protection des d'onnées mutualisées du CDG35

3

N3_300125 Fin Megalis Adhesion Bouquet Service

10

N10_300125 Tcp Projet Tir A lArc

25

Adoption de lordre du jour

25

Approbation du précédent PV

2025

Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 16 Decembre 2024

2025

Désignation du Secrétaire de Séance

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 10 decembre 2024

Social & Santé 14 délibérations
2025

Délibération aide financière

2025

Délibération du CCAS du 30-01-2025

2025

Aides à la population Espace Social Commun Aimé Césaire - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation

2025

Aides à la population Espace Social Commun Villejean - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation

2025

Aides à la population Espace Social Commun Le Blosne - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation

2025

Aides à la population Restaurant social Leperdit Données personnelles Groupement dIntérêt Public Service de Santé Numérique - Contrat

2025

Autre Service Personnes Agées — Centre local dinformation et de coordination (CLIC) Révision du règlement de fonctionnement Adoption

2025

Autre service personnes âgées Maison des Ainés et des Aidants Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation

2025

Service Autonomie à Domicile Pôle « Accompagnement » - Tarification - Année 2025

2025

Établissements pour personnes âgées — Tarifs hébergement 2025 Convention d'aide sociale dans le cadre de la mise en uvre des tarifs différenciés

2025

Etablissements pour personnes âgées — Espace de réflexion éthique de Bretagne Proposition dadhésion

2025

Motion collectif breton EHPAD

2025

Convention paniers alimentaires 2025 — Croix Rouge de Redon

2025

Adhésion 2025 à lUnion Nationale des CCAS

Ressources humaines 10 délibérations
1

N1_300125 Ag Recours A L4apprentissage

2025

Participation au congrès UNCCAS 2025

2025

Passage en CDI d'un agent AMP auxiliaire de soins depuis plus de 6 ans

2025

Indemnité dimanche et jours fériés pour les personnels de la filière sanitaire et sociales

2025

Indemnité dimanche et jours féries pour les agents sociaux

2025

Indemnité dimanche et jours fériés pour les adjoints techniques du service cuisine et du service hospitalier

2025

Avancement de grade pour un agent promue au grade dagent social principal première classe

2025

Tableau des effectifs au premier janvier 2025

2025

Avancement de grade pour un agent social prmue au grade dagent social principal première classe

2025

Modification de la délibération N° 2024 — 06-12 18 décembre 2024 relative à la mise à j'our du tableau des postes de vacataires

Environnement 7 délibérations
4

N4_300125 Mut Mise A Disposition d'Un Agent de Locmalo Reseau des Mediatheques

11

N11_300125 Dechets Programme Montant Decheterie le Faouet

12

N12_300125 Dechets Plan de Financement Dechetterie le Faouet Demandes dAides

2025

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'uin au 31 août 2024

2025

Elaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau (PGSSE)

2025

Compte rendu des délégations du Président du CCAS

D'echets — Convention de prestation de services entre C'entre Morbihan Communaute et les communes pour la gestion des d'epots de d'echets n'on-c'onformes et des d'epots s'auvages

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

N6_300125 Dev Eco Droit de Preemption Rmcom Zae

2025

Marché n° 2022 — 30005 - Avenant n° 4

2025

Attribution du concours de maîtrise doeuvre relative à l'extension du parc aquatique

2025

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, à Combrit, Jardins de Kergroas

2025

Convention groupement de commande entre la commune et lEHPAD de Lanvallay pour lachat de chaleur bois

Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

N7_300125 Tcp Avenant1 Convention dObjectifs Otprm 2024 2026

8

N8_300125 Participation Financiere Budget 2025 Destination Touristique Cob

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2024

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2024

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