30 janvier 2025
115
délibérations
61
Finances & Budget
14
Autres decisions
14
Social & Santé
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Délibérations (115)
Demande de subvention : Planning Familial 35
Demande de subvention : Banque Alimentaire de Rennes
Convention ADMR : subvention second semestre 2024
Demande de subvention : FNATH Association des accidentés de la vie du Pays de Vitré
N2_300125 Fin Attributions Compensation 2025
N5_300125 Eco Requalification de la Zi de Pont Min le Faouet Demande DETR
N9_300125 Tcp Tarifs Individuels Location Supports Nautiques
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025
Renouvellement convention Mégalis
Don
Adhesion Dactiv
Adhesion Una National Annee 2025
Subvention Udaf 35 Mediation Familiale
Restaurants Scolaires Ecole de Montaubert
Adhesion Udccas Annee 2025
Restaurants Scolaires Ecoles Privees
Approbation du compte de gestion de lEHPAD pour l'année 2024
Versement du fonds de concours attribué par la communauté de communes du Pays bigouden sud à lÎle-Tudy
Demande de financement : mise en c'onformité de l'assainissement sur le secteur de la Torche à Plomeur
Demande de financement : création d'une structure de fitness en accès l'ibre au stage bigouden
Demande de financement : aménagement de l'itinéraire cyclable Pont-l'Abbé - Saint-J'ean-Trolimon - Tronoën
Demande de financement : création d'une zone d'activités économiques à Prat Gouzien à Penmarch
Demande de financement : rénovation et extension de la piscine AquaSud
Dispositif transitoire "Osez rénover"
Demande de financement : micro — crèche au s'ein de la commune du Guilvinec
Aide à lachat de vélo
Pass commerce et artisanat : SARL BOULANGERIE DU KREIZ KER Pont-lAbbé
Renouvellement ligne de trésorerie
Acceptation de don CCAS
Approbation CPOM EHPAD
Décision budgétaire modificative N° 1 du budget annexe EHPAD 2025
Prix de journée 2025 EHPAD du MAREGO
EHPAD Prix de Journée
Tarif des repas 2025 EHPAD
Rapport dOrientation Budgétaire
Approbation du compte administratif de lEHPAD 2024
Approbation du compte de gestion de lEHPAD 2024
Approbation DOB CCAS
Affaires financières : fongibilité des crédits du budget principal
Collectage mémoire demande de subvention programme Leader
Subventions aux associations 2025
Compte Financier Unique 2024 CCAS
Compte Financier Unique 2024 CCAS
Affectation des résultats 2024 CCAS
M 57 Fongibilité des crédits
Budget Primitif 2025
D — Vote du compte de gestion 2024 CCAS
D — Vote du compte administratif 2024 CCAS
D'ébat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS
Services Techniques — Demande de subvention aupres de lADEME : Conseil en energie partage
Habitat — demande de subvention Action Logement et CAF pour le dispositif HTH
Amenagement — Demande subvention DETR - Aire de grand passage Gens du voyage
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine (Multiaccueil "La Passerelle")
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine (Service Relais Petite-Enfance)
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Places AVIP
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Valorisation des metiers de la Petite-Enfance
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Amelioration de l'accueil en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Enfance — Demande de subvention - Departement - 2025 - Structures d'accueil collectif favorisant lacces des enfants en situation de handicap
Enfance — Demande de subvention CAF 2025 - Fonds Public de Territoire : Accompagnement individualise pour un enfant porteur de handicap
Enfance — Demande de subvention MSA Grandir en milieu rural 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine
Convention avec le CDG35 Mission de d'élégué à la protection des d'onnées mutualisées
Demande aide financière M Liraud Denis
Prise en charge des chèques QG
Micro Crédit : convention avec le Crédit Mutuel de Bretagne
Approbation du proces — verbal du CA du 5 décembre 2024
Convention à la mission de d'élégué à la protection des d'onnées mutualisées du CDG35
N3_300125 Fin Megalis Adhesion Bouquet Service
N10_300125 Tcp Projet Tir A lArc
Adoption de lordre du jour
Approbation du précédent PV
Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 16 Decembre 2024
Désignation du Secrétaire de Séance
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 10 decembre 2024
Délibération aide financière
Délibération du CCAS du 30-01-2025
Aides à la population Espace Social Commun Aimé Césaire - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation
Aides à la population Espace Social Commun Villejean - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation
Aides à la population Espace Social Commun Le Blosne - Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation
Aides à la population Restaurant social Leperdit Données personnelles Groupement dIntérêt Public Service de Santé Numérique - Contrat
Autre Service Personnes Agées — Centre local dinformation et de coordination (CLIC) Révision du règlement de fonctionnement Adoption
Autre service personnes âgées Maison des Ainés et des Aidants Mise à disposition des locaux par la Ville de Rennes Convention doccupation
Service Autonomie à Domicile Pôle « Accompagnement » - Tarification - Année 2025
Établissements pour personnes âgées — Tarifs hébergement 2025 Convention d'aide sociale dans le cadre de la mise en uvre des tarifs différenciés
Etablissements pour personnes âgées — Espace de réflexion éthique de Bretagne Proposition dadhésion
Motion collectif breton EHPAD
Convention paniers alimentaires 2025 — Croix Rouge de Redon
Adhésion 2025 à lUnion Nationale des CCAS
N1_300125 Ag Recours A L4apprentissage
Participation au congrès UNCCAS 2025
Passage en CDI d'un agent AMP auxiliaire de soins depuis plus de 6 ans
Indemnité dimanche et jours fériés pour les personnels de la filière sanitaire et sociales
Indemnité dimanche et jours féries pour les agents sociaux
Indemnité dimanche et jours fériés pour les adjoints techniques du service cuisine et du service hospitalier
Avancement de grade pour un agent promue au grade dagent social principal première classe
Tableau des effectifs au premier janvier 2025
Avancement de grade pour un agent social prmue au grade dagent social principal première classe
Modification de la délibération N° 2024 — 06-12 18 décembre 2024 relative à la mise à j'our du tableau des postes de vacataires
N4_300125 Mut Mise A Disposition d'Un Agent de Locmalo Reseau des Mediatheques
N11_300125 Dechets Programme Montant Decheterie le Faouet
N12_300125 Dechets Plan de Financement Dechetterie le Faouet Demandes dAides
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'uin au 31 août 2024
Elaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau (PGSSE)
Compte rendu des délégations du Président du CCAS
D'echets — Convention de prestation de services entre C'entre Morbihan Communaute et les communes pour la gestion des d'epots de d'echets n'on-c'onformes et des d'epots s'auvages
N6_300125 Dev Eco Droit de Preemption Rmcom Zae
Marché n° 2022 — 30005 - Avenant n° 4
Attribution du concours de maîtrise doeuvre relative à l'extension du parc aquatique
Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, à Combrit, Jardins de Kergroas
Convention groupement de commande entre la commune et lEHPAD de Lanvallay pour lachat de chaleur bois
N7_300125 Tcp Avenant1 Convention dObjectifs Otprm 2024 2026
N8_300125 Participation Financiere Budget 2025 Destination Touristique Cob
Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2024
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