18 mars 2025
91
délibérations
61
Finances & Budget
13
Ressources humaines
6
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (91)
: approbation du compte financier unique 2024 Budget CCAS
Affectation du Résultat
Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra
Adoption du Cfu 2024 CCAS et Ca 2024
Adoption des Bp 2025 et Ra
Adoption des Comptes de Gestion 2024 des Ra
: affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 sur le budget ccas 2025
Adoption du Cfu 2024 CCAS et Ca 2024
CCAS — Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra
CCAS — Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra
Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra Ic
Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra
Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra
Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra
: vote du budget primitf 2025 CCAS
: fongibilité des crédits — autorisation donnée au président de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget CCAS 2025
Projet budget 2025 STANGER
Vote budget primitif
ADMR — Demande de subvention 2025
CLIC Ille et Illet — Demande de subvention 2025
Epicerie du Canal — Demande de subvention 2025
Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE
Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE
Bp 2025
Cfu 2024
Cfu 2024
Affaires financières : admissions en non valeur
D'ébat d'Orientation Budgétaire et Règlement d'Orientation Budgétaire 2025
Affectation du Résultat 2024
Approbation du Compte Financier Unique 2024
Adoption des Comptes de Gestion 2024 des Ra
Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra
Adoption du CFU 2024 du CCAS
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du CCAS sur B.P.2025
Vote du Budget principal 2025 du CCAS
Approbation du compte de gestion 2024 de la Résidence Autonomie
Approbation du compte administratif 2024 de la Résidence Autonomie
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 de la Résidence Autonomie
Vote du B.P. 2025 de la résidence autonomie
Affectation des Resultats 2024 des Ra
Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra
Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 sur le budget 2025 de la Résidence
Affectation des résultats CCAS
Cg CCAS 2024
Ca CCAS 2024
Affectation des résultats 2024 CCAS
Subventions associations 2025 CCAS
Prix du fermage
Bp 2025 CCAS
D'ébat d'orientation budgétaire 2025
Tarifs accompagnants — repas des ainés
Compte de gestion du receveur CCAS
Consultation des contrats dassurance
Mutualisation du poste de Direction CCAS RESIDENCE LA POMMERAIE
Acceptation de dons
Compte administratif 2025 RA
Compte de gestion du receveur RA
Affectation des résultats RA
Budget primitif 2025 RA
Mise en place de nouveaux tarifs pour l'année 2025
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Changements de Grades
Consultation Convention de Participation Risque Sante
Fixation du taux davancement de grade 2025
Création et suppession de poste suite aux avancements de grade 2025
Creation D Emplois Saisonniers en Residence pour Lannee 2025
Modifcation du Te
Protection Sociale Complementaire Risque Sante
Rémunération des agents contractuels sur emplois permanents
Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents
Modification RIFSEEP
Autorisation de signature convention missions facultatives CDG 56
Remplacement d'un agent dans le cadre de son départ en retraite
Convention avec l'ADMR
Aide financière extra-légale
Aide financière extra-légale
Convention de mise à disposition entre le CCAS et la Commune
Repas des aînés 2025
Convention avec la banque alimentaire du Morbihan
Revision des Statuts de Lepaga
Validation PV 04112024
Fonctionnement de lassemblée — désignation du secrétaire de séance du 13 03 2025
Charte d'utilisation 2025 003 Bouquet de services n'umériques 2025-2029
Approbation du PV de la précédente séance
Fixation de la durée damortissement des travaux de modernisation de lusine d'eau potable
Finistere Eau Potable 2030 Convention de Partage de Donnees de Production D'eau Potable entre le Syndicat et le Conseil Departemental du Finistere
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 25 février 2025
Modification tableau des effectifs
Administration générale : commande publique : attribution du marché denlèvement et de traitement des déchets dangereux
Echange parcelles
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