CM

18 mars 2025

Mun 91 délibérations

91

délibérations

61

Finances & Budget

13

Ressources humaines

6

Social & Santé

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Délibérations (91)

Finances & Budget 61 délibérations
1

: approbation du compte financier unique 2024 Budget CCAS

2

Affectation du Résultat

2

Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra

2

Adoption du Cfu 2024 CCAS et Ca 2024

2

Adoption des Bp 2025 et Ra

2

Adoption des Comptes de Gestion 2024 des Ra

2

: affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 sur le budget ccas 2025

3

Adoption du Cfu 2024 CCAS et Ca 2024

3

CCAS — Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra

3

CCAS — Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra

3

Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra Ic

3

Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra

3

Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra

3

Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra

3

: vote du budget primitf 2025 CCAS

4

: fongibilité des crédits — autorisation donnée au président de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget CCAS 2025

4

Projet budget 2025 STANGER

4

Vote budget primitif

5

ADMR — Demande de subvention 2025

6

CLIC Ille et Illet — Demande de subvention 2025

7

Epicerie du Canal — Demande de subvention 2025

2025

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

2025

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

2025

Bp 2025

2025

Cfu 2024

2025

Cfu 2024

2025

Affaires financières : admissions en non valeur

2025

D'ébat d'Orientation Budgétaire et Règlement d'Orientation Budgétaire 2025

2025

Affectation du Résultat 2024

2025

Approbation du Compte Financier Unique 2024

Adoption des Comptes de Gestion 2024 des Ra

Adoption des Comptes Administratifs 2024 Ra

Adoption du CFU 2024 du CCAS

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du CCAS sur B.P.2025

Vote du Budget principal 2025 du CCAS

Approbation du compte de gestion 2024 de la Résidence Autonomie

Approbation du compte administratif 2024 de la Résidence Autonomie

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 de la Résidence Autonomie

Vote du B.P. 2025 de la résidence autonomie

Affectation des Resultats 2024 des Ra

Adoption des Bp CCAS 2025 et Ra

41

Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie

61

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 sur le budget 2025 de la Résidence

Affectation des résultats CCAS

Cg CCAS 2024

Ca CCAS 2024

Affectation des résultats 2024 CCAS

Subventions associations 2025 CCAS

Prix du fermage

Bp 2025 CCAS

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

Tarifs accompagnants — repas des ainés

Compte de gestion du receveur CCAS

Consultation des contrats dassurance

Mutualisation du poste de Direction CCAS RESIDENCE LA POMMERAIE

Acceptation de dons

Compte administratif 2025 RA

Compte de gestion du receveur RA

Affectation des résultats RA

Budget primitif 2025 RA

Mise en place de nouveaux tarifs pour l'année 2025

Ressources humaines 13 délibérations
2025

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Changements de Grades

Consultation Convention de Participation Risque Sante

Fixation du taux davancement de grade 2025

Création et suppession de poste suite aux avancements de grade 2025

Creation D Emplois Saisonniers en Residence pour Lannee 2025

Modifcation du Te

Protection Sociale Complementaire Risque Sante

Rémunération des agents contractuels sur emplois permanents

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents

Modification RIFSEEP

Autorisation de signature convention missions facultatives CDG 56

Remplacement d'un agent dans le cadre de son départ en retraite

Social & Santé 6 délibérations
4

Convention avec l'ADMR

2025

Aide financière extra-légale

2025

Aide financière extra-légale

Convention de mise à disposition entre le CCAS et la Commune

Repas des aînés 2025

Convention avec la banque alimentaire du Morbihan

Autres decisions 5 délibérations
7

Revision des Statuts de Lepaga

Validation PV 04112024

Fonctionnement de lassemblée — désignation du secrétaire de séance du 13 03 2025

Charte d'utilisation 2025 003 Bouquet de services n'umériques 2025-2029

Approbation du PV de la précédente séance

Environnement 4 délibérations
5

Fixation de la durée damortissement des travaux de modernisation de lusine d'eau potable

6

Finistere Eau Potable 2030 Convention de Partage de Donnees de Production D'eau Potable entre le Syndicat et le Conseil Departemental du Finistere

2025

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 25 février 2025

Modification tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Administration générale : commande publique : attribution du marché denlèvement et de traitement des déchets dangereux

Culture & Patrimoine 1 délibération

Echange parcelles

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