CM

4 mars 2025

Mun 72 délibérations

72

délibérations

41

Finances & Budget

7

Social & Santé

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (72)

Finances & Budget 41 délibérations
2

RATL — Tarif logement saisonnier

2025

Subventions aux associations

2025

Budget primitif 2025

2025

Subvention Amicale L'aïque Ecole Tabarly

2025

Affectation des résultats

2025

Comptes de gestion 2024

2025

Comptes administratif 2024

2025

Domicile Partage_affectation du Resultat 2024

2025

Ccas_affectation du Resultat 2024

2025

Residence Autonomie_compte de Gestion 2024

2025

Ccas_compte de Gestion 2024

2025

Domicile Partage_compte de Gestion 2024

2025

Saad_compte de Gestion 2024

2025

C'uisine C'entrale_affectation du Resultat 2024

2025

Saad_affectation du Resultat 2024

2025

Saad_compte Administratif 2024

2025

Residence Autonomie_affectation de Resultat 2024

2025

Residence Autonomie_compte Administratif 2024

2025

C'uisine C'entrale_compte de Gestion 2024

2025

Affaires financières : Validation des attributions de compensation 2025

2025

Affaires financières : Rapport de la CLECT du 17 février 2025

2025

Convention de reversement des subventions CAF « Bonus Territoire CTG » aux communes de Plozévet et Plonéour-Lanvern pour les postes de chargés de coopération

2025

Tarifs 2025 du service de gestion et de valorisation des déchets

2025

Convention mutualisée daccès au bouquet de services numériques proposés par MEGALIS dans le cadre du programme 2025-2029

2025

Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2025

2025

Demande de subvention des restaurants du c'ur

2025

D'ébat d'orientations budgétaires

D — Rapport D'orientations Budgétaires 2025 du CCAS

Vote du CFU 2024

D — Approbation de la Convention de Fonctionnement de Lépicerie Solidaire Intercommunale

Affectation du Resultat2024

Attribution Subvention

Vote du Bp 2025

Tarifs 2025

Fongibilite des Credits

Residence Autonomie Clemenceau Compte Administratif 2024

Residence Autonomie Clemenceau Compte de Gestion 2024

Residence Autonomie Clemenceau Affectation du Resultat 2024

Residence Autonomie Clemenceau Budget Primitif 2025

CCAS Affectation de Resultats 2024

CCAS D'ebat Orientation Budgetaire 2025

Social & Santé 7 délibérations
3

D'ossiers s'ociaux

2025

Convention « Territoire N'umérique Educatif »

2025

Présentation des actions du CCAS

2025

Aide sociale légale et facultative

D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Chambre Mortuaire

D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Désencombrement D'un Logement

D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Remplissage de la Cuve de Fioul

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Aménagement : Habitat : Convention du Programme dIntérêt Général Pacte Territorial France Rénov Service Public de Rénovation de lHabitat

2025

Avenant n°1 pour le Marché de Maîtrise duvre Projet de remplacement d'un ouvrage hydraulique sous la voie communale n°1 au lieu-dit « QUELORDAN » à PLONEOUR-LANVERN

2025

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 11 décembre 2024 : délégation de la Présidente

2025

Proposition d'acquisition d'une propriété à Kerlosquet en Landudec

2025

Poursuite des procédures dévolution du PLU de Plonéour-Lanvern et complément à la délibération de prescription de la modification n°1 du PLU communal

2025

Avenant n°1 pour la fourniture et linstallation d'un système de sonorisation au centre culturel Avel Dro à Plozévet

2025

Environnement : Droit de préemption urbain d'une parcelle foncière dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable du Virnic (territoire de la commune de Pléguien)

Ressources humaines 5 délibérations
1

RATL — Participation employeur à la prévoyance

2025

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

2025

Décisions statutaires : approbation du PV du 4 février 2025

2025

Contrat dassurance des risques statutaires

Residence Autonomie Clemenceau Mise A Disposition Personnel Administratif

Environnement 4 délibérations
2025

Environnement : Demandes de financement dans le cadre du programme Breizh Bocage

2025

Projet de règlement de facturation de la REOM (Redevance dEnlèvement des Ordures Ménagères)

2025

Révision du zonage d'assainissement de la commune de Landudec

2025

Désignation d'un nouveau conseiller communautaire

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention de partenariat avec le Musée La Maison Hénaff Projet dexposition « Michel Thersiquel et le Haut Pays Bigouden »

2025

Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques du Haut Pays Bigouden

2025

Conventions équipements c'ommunautaires Avenants de prolongation

D — Approbation du Nouveau Règlement Intérieur et de la Nouvelle Charte des Jardins Partagés de Madeleine

Administration 2 délibérations
2025

Election neuvième vice président

2025

Election premier vice président

Autres decisions 1 délibération
2025

Projet territorial : rapport annuel 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Sport 1 délibération
2025

Adhésion au Syndicat régional Bretagne Mobilités

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