4 mars 2025
72
délibérations
41
Finances & Budget
7
Social & Santé
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (72)
RATL — Tarif logement saisonnier
Subventions aux associations
Budget primitif 2025
Subvention Amicale L'aïque Ecole Tabarly
Affectation des résultats
Comptes de gestion 2024
Comptes administratif 2024
Domicile Partage_affectation du Resultat 2024
Ccas_affectation du Resultat 2024
Residence Autonomie_compte de Gestion 2024
Ccas_compte de Gestion 2024
Domicile Partage_compte de Gestion 2024
Saad_compte de Gestion 2024
C'uisine C'entrale_affectation du Resultat 2024
Saad_affectation du Resultat 2024
Saad_compte Administratif 2024
Residence Autonomie_affectation de Resultat 2024
Residence Autonomie_compte Administratif 2024
C'uisine C'entrale_compte de Gestion 2024
Affaires financières : Validation des attributions de compensation 2025
Affaires financières : Rapport de la CLECT du 17 février 2025
Convention de reversement des subventions CAF « Bonus Territoire CTG » aux communes de Plozévet et Plonéour-Lanvern pour les postes de chargés de coopération
Tarifs 2025 du service de gestion et de valorisation des déchets
Convention mutualisée daccès au bouquet de services numériques proposés par MEGALIS dans le cadre du programme 2025-2029
Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2025
Demande de subvention des restaurants du c'ur
D'ébat d'orientations budgétaires
D — Rapport D'orientations Budgétaires 2025 du CCAS
Vote du CFU 2024
D — Approbation de la Convention de Fonctionnement de Lépicerie Solidaire Intercommunale
Affectation du Resultat2024
Attribution Subvention
Vote du Bp 2025
Tarifs 2025
Fongibilite des Credits
Residence Autonomie Clemenceau Compte Administratif 2024
Residence Autonomie Clemenceau Compte de Gestion 2024
Residence Autonomie Clemenceau Affectation du Resultat 2024
Residence Autonomie Clemenceau Budget Primitif 2025
CCAS Affectation de Resultats 2024
CCAS D'ebat Orientation Budgetaire 2025
D'ossiers s'ociaux
Convention « Territoire N'umérique Educatif »
Présentation des actions du CCAS
Aide sociale légale et facultative
D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Chambre Mortuaire
D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Désencombrement D'un Logement
D — Examen D'une Demande D'aide Facultative Participation aux Frais de Remplissage de la Cuve de Fioul
Aménagement : Habitat : Convention du Programme dIntérêt Général Pacte Territorial France Rénov Service Public de Rénovation de lHabitat
Avenant n°1 pour le Marché de Maîtrise duvre Projet de remplacement d'un ouvrage hydraulique sous la voie communale n°1 au lieu-dit « QUELORDAN » à PLONEOUR-LANVERN
Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 11 décembre 2024 : délégation de la Présidente
Proposition d'acquisition d'une propriété à Kerlosquet en Landudec
Poursuite des procédures dévolution du PLU de Plonéour-Lanvern et complément à la délibération de prescription de la modification n°1 du PLU communal
Avenant n°1 pour la fourniture et linstallation d'un système de sonorisation au centre culturel Avel Dro à Plozévet
Environnement : Droit de préemption urbain d'une parcelle foncière dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable du Virnic (territoire de la commune de Pléguien)
RATL — Participation employeur à la prévoyance
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : approbation du PV du 4 février 2025
Contrat dassurance des risques statutaires
Residence Autonomie Clemenceau Mise A Disposition Personnel Administratif
Environnement : Demandes de financement dans le cadre du programme Breizh Bocage
Projet de règlement de facturation de la REOM (Redevance dEnlèvement des Ordures Ménagères)
Révision du zonage d'assainissement de la commune de Landudec
Désignation d'un nouveau conseiller communautaire
Convention de partenariat avec le Musée La Maison Hénaff Projet dexposition « Michel Thersiquel et le Haut Pays Bigouden »
Convention d'adhésion au réseau des bibliothèques du Haut Pays Bigouden
Conventions équipements c'ommunautaires Avenants de prolongation
D — Approbation du Nouveau Règlement Intérieur et de la Nouvelle Charte des Jardins Partagés de Madeleine
Election neuvième vice président
Election premier vice président
Projet territorial : rapport annuel 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Adhésion au Syndicat régional Bretagne Mobilités
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