19 février 2025
24
délibérations
10
Finances & Budget
8
Social & Santé
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Dob 2025
Remboursement achat de matériel
Transfert d'un bien mobilier et contrat dabonnement au réseau de chaleur
Rapport d'orientation budgétaire 2025
Approbation du Compte de Gestion 2024
Affectation des Resultats
Annule et remplace la précédente délibération n° 2025-01 pour erreur matérielle
D'OB 2025 — Annexe d'ébat
Budget général du CCAS - DOB 2025
Budget annexe EHPAD — tarif différencié
Bon D Achat 2025
Atelier de Prevention
Subvention 2025
Subvention 2025
Administration générale — Signature de la convention avec lUDCCAS pour la mise en vigueur du droit à laccès à un médiateur de la consommation
Administration générale — Adoption du PV de la séance du 18 Décembre 2024
Protection social complémentaire
Aide Social Fsl
Suppression et création de poste
Modification tableau des grades
Mode et montant participation mutuelle santé
Compte rendu CA du 21 j'anvier 2025
Approbation du procès — verbal de la réunion du 21 janvier 2025
Contrat dassurance statutaire — mandat au CDG29
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