21 janvier 2025

Finances autorisation mandatement dépenses investissement 2025

Tarifs hébergement 2025

Adhésion au Groupement dachats RESAH

Tarifs vente de repas

Etabts héb_Tarifs 2025 repas pers. extérieures

Etabts héb_Tarifs 2025_repas de personnel municipal, du CCAS et intérimaires

Etabts héb_Tarifs 2025_repas étudiants et stagiaires et en insertion sociale

Etabts héb Tarifs 2025 repas à emporter

Rés. les Villages_Tarifs 2025_Loyer Charges locatives_Studios

Rés les Villages_Tarifs 2025_Loyer Charges locatives_Pavillons

Rés les Villages_Tarifs 2025_Charges fonctionnement_Studios et Pavillons

Rés les Villages Tarifs 2025 Restauration résidents

Rés les Villages Récapitulatif des montants de FRAIS DE SEJOUR 2025

Demande de subvention formation "D'oula"

D — admission en non valeur modifié

D — DM1 SAAD année 2024 modifié

Affaires financières : fongibilité des crédits budget principal : ANNULE ET REMPLACE LE DECISION DEC_2025_01

Crématorium allaire versement des fonds de la collecte des métaux au ccas dallaire

D — tarifs résidents EHPAD 2025

SAD — Créances éteintes

SAD Actualisation des tarifs 2025

Résidence Autonomie La Trémoille Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la Résidence La Trémoille

Finances Autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

D — Décision Modificative 1 SAAD année 2024

D — admission en non valeur

Tarifs2025_ccas

Tarifs EHPAD 2025

D'ecision Modificative N°2 EHPAD 2024

Tarifs2025_saad

Conseils c'itoyens portage CCAS

Autorisation donnée à M le Président de signer la Convention Constitutive du Groupement de Coopération Sociale ou Médico-Sociale (GCSMS)

D — Solidarité Pays de Dinard cotisations modifié

Repas CCAS 2025

Subvention D'eplacement Solidaires C'ouesnon Marches de Bretagne

Vote DOB

Approbation PV

Approbation PV

Contrats dassurance

Demande de secours FEE

Service Social Legs Neycensas Bilan annuel 2024

D — Solidarité pays de Dinard cotisations

CCAS 01-2025 Fsl

Mission de suivi marché restauration

Environnement : Stratégie foncière périmètre de protection aire dalimentation des captages en eau potable de Pouldouran et de Kerminf : acquisition parcelles agricoles en vue déchanges foncier

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de maîtrise duvre pour la construction d'une STEP à Lanrodec ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_08

Développement économique : acquisition de parcelles ZA de la C'alifournie à l'annebert

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché pour les vérifications périodiques des extincteurs

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de maîtrise duvre pour la construction d'une STEP à Lanrodec

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection des captages de KERIO à lINDIVISION CHEVEREAU

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection des captages dit de PINTENAOU à Mr LUCAS Guy

Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de KERIO à lINDIVISION PERRIN - LE CALVEZ

D — travaux changement trois fenêtre, mise en place digicode, réparations ascenseur

Service Social Signature d'une convention relative à l'accueil de jour avec l'Association pour lInsertion Sociale 35 (AIS35)

Approbation CR du 28-11-2024

Feuille de présences de la séance du 21 janvier 2025

D — prestations s'upplémentaires proposés pour les résidents de l'EHPAD

D — actualisation contrat séjour et règlement de fonctionnement pour les résidents de lEHPAD

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 12 décembre 2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 12 décembre 2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 12 décembre 2024

Suppression création de postes

Tableau des effectifs Janvier 2025

RH Modification tableau des emplois

Participation employeur prévoyance agents du SAAD

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

D — transformation de la résidence autonomie en EHPAD

Fonction Publique Personnels titulaires et stagiaires de la FPT Tableau des effectifs

D — convention de coopération INTERSAD Rance Frémur

D — Convention de coopération INTERSAD Frémur

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 10 décembre 2024

D — personnel titulaires et stagiaires de la FPT - tableau des effectifs

Approbation du procès — verbal de la réunion du 18 juillet 2024