CM

13 février 2025

Mun 29 délibérations

29

délibérations

14

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Environnement

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Délibérations (29)

Finances & Budget 14 délibérations
7

Délibération 7.2025 Autorisation douverture de crédits en section d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

8

Délibération 8.2025 Attribution d'une subvention association École de Musique, Danse et Théâtre du Kreiz Breizh

9

Délibération 9.2025 Attribution d'une subvention à la Commune de Lescouët-Gouarec au titre de ladaptation du Tiers-lieu Maison bleue Nénuphare

11

Délibération 11.2025 Attribution de subvention pour des investissements immobiliers et matériels dentreprises

12

Délibération 12.2025 Abattoir intercommunal du Kreiz Breizh. Délégation de service public. Adoption des tarifs à compter du 1er mars 2025

14

Délibération 14.2025 Attribution davances de subvention au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles

15

Délibération 15.2025 Signature davenants aux conventions de fonds de concours ayant trait aux investissements « équipements loisirs jeunes »

17

Délibération 17.2025 Tiers — lieu Nénuphare Redistribution de la subvention « Construire le Numérique en Côtes dArmor »

19

Délibération 19.2025 Attribution d'une subvention à Terres dArmor Habitat dans le cadre de l'opération de 23 logements sociaux, rue du Hambout à Rostrenen

21

Délibération 21.2025 Tarifs de vente des composteurs plastiques et bioseaux

Dob 2025

Tarification photocopies

Acceptation d'un don

C'oupons sport l'oisir c'ulture : subventions aux associations

Ressources humaines 4 délibérations
4

Délibération 4.2025 Création d'un poste dagent en charge de lencadrement de la petite enfance

5

Délibération 5.2025 Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires en cas de fin de relation de travail

6

Délibération 6.2025 Instauration d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur

2025

Délibération RA 2025_01 Convention CDG 56 Service facultatif

Environnement 3 délibérations
20

Délibération 20.2025 Convention pour la mise à disposition de matériel de collecte des déchets lors de manifestations sur le territoire de la CCKB

22

Délibération 22.2025 Travaux et animation bocage 2025, réponses aux appels à projet du Programme Breizh Bocage

23

Délibération 23.2025 Renouvellement de ladhésion de deux techniciens supplémentaires à lATBVB

Autres decisions 2 délibérations
2

Délibération 2.2025 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

3

Délibération 3.2025 Modification de la composition de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

Délibération 13.2025 Adhésion au Bouquet de Services de Megalis Bretagne

18

Délibération 18.2025 Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2024

Social & Santé 2 délibérations
16

Délibération 16.2025 Redéfinition de lintérêt communautaire en matière daction sociale

Bilan d'activité CCAS 2024

Administration 1 délibération
1

Délibération 1.2025 Election à la 12ème vice-présidence

Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Délibération 10.2025 Signature d'un bail emphytéotique administratif

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