13 février 2025
29
délibérations
14
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Délibération 7.2025 Autorisation douverture de crédits en section d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Délibération 8.2025 Attribution d'une subvention association École de Musique, Danse et Théâtre du Kreiz Breizh
Délibération 9.2025 Attribution d'une subvention à la Commune de Lescouët-Gouarec au titre de ladaptation du Tiers-lieu Maison bleue Nénuphare
Délibération 11.2025 Attribution de subvention pour des investissements immobiliers et matériels dentreprises
Délibération 12.2025 Abattoir intercommunal du Kreiz Breizh. Délégation de service public. Adoption des tarifs à compter du 1er mars 2025
Délibération 14.2025 Attribution davances de subvention au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles
Délibération 15.2025 Signature davenants aux conventions de fonds de concours ayant trait aux investissements « équipements loisirs jeunes »
Délibération 17.2025 Tiers — lieu Nénuphare Redistribution de la subvention « Construire le Numérique en Côtes dArmor »
Délibération 19.2025 Attribution d'une subvention à Terres dArmor Habitat dans le cadre de l'opération de 23 logements sociaux, rue du Hambout à Rostrenen
Délibération 21.2025 Tarifs de vente des composteurs plastiques et bioseaux
Dob 2025
Tarification photocopies
Acceptation d'un don
C'oupons sport l'oisir c'ulture : subventions aux associations
Délibération 4.2025 Création d'un poste dagent en charge de lencadrement de la petite enfance
Délibération 5.2025 Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires en cas de fin de relation de travail
Délibération 6.2025 Instauration d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur
Délibération RA 2025_01 Convention CDG 56 Service facultatif
Délibération 20.2025 Convention pour la mise à disposition de matériel de collecte des déchets lors de manifestations sur le territoire de la CCKB
Délibération 22.2025 Travaux et animation bocage 2025, réponses aux appels à projet du Programme Breizh Bocage
Délibération 23.2025 Renouvellement de ladhésion de deux techniciens supplémentaires à lATBVB
Délibération 2.2025 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Délibération 3.2025 Modification de la composition de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération 13.2025 Adhésion au Bouquet de Services de Megalis Bretagne
Délibération 18.2025 Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2024
Délibération 16.2025 Redéfinition de lintérêt communautaire en matière daction sociale
Bilan d'activité CCAS 2024
Délibération 1.2025 Election à la 12ème vice-présidence
Délibération 10.2025 Signature d'un bail emphytéotique administratif
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