12 février 2026
35
délibérations
22
Finances & Budget
12
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Comptes de Gestion 2025
Finances Affectation de Resultat Budget EHPAD 2025
Finances Affectation du Resultat Budget CCAS 2025
Finances Affectation du Resultat Budget Sad 2025
Approbation du Compte Financier Unique 2025
Affectation du Résultat 2025
Budget primitif 2026
Subvention ADMR 2026
Affectation du résultat 2025
Compte administratif 2025
Compte de gestion 2025
Avenant à la convention tri partite résidence seniors ORGERIA et documents associés
Règlement dOrientation Budgétaire 2026
Tarif repas partagé 2026
Budget primitif 2026 Budget du CCAS
Budget primitif 2026 Budget annexe RA PMC
Budget primitif 2026 Budget annexe SAAD
Budget annexe SAAD Admission en non-valeur
Budget primitif 2026 Budget du CCAS
Budget principal du CCAS Ligne de trésorerie
D'ebat d'Orientation Budgetaire CCAS 2026
RA_Budget Primitif 2026 Résidence Clémenceau
Aide Financiere pour la Prise en Charge des Frais de Micro-Creche, Alsh et Restauration Scolaire Monsieur et Madame K
Demande d'aide financière - L'aouozai
D'ébat d'orientation budgétaire
Aide financière individuelle — périscolaire
Adhésion à Oméga56 pour RA PMC et SAAD
Gala des seniors 2026 tarif conjoint
Subvention 2026 Secours catholique
Subvention 2026 Asso recherche sur la SLA
Subvention 2026 Association bateau Bleu
Subvention 2026 Association CSF
Subvention 2026 associations caractere social medico social
Convention avec la Ligue contre le cancer pour le SAAD
Rh Transformation D'un Poste Dadjoint D'animation A Temps Non Complet 19,535eme en un Poste A Temps Complet
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