Conseil municipal du 2026-03-02

Mun 2 mars 2026 43 délibérations
Document source

43

délibérations

32

Finances & Budget

6

Social & Santé

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

43 délibérations - D- SUBVENTION EPICERIE SOCIALE - D - Subvention 2026 APRAS - D - Bail Ferme de la Vilate - D - Subventions 2026 - SUBVENTION ADMR 2026 - Convention partenariat EHPAD FPT Rhizom' - Adhésion GCS E-Santé Bretagne - Vente maison - CCAS2026-02 Finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2026 - Actualisation des effectifs: avancement de grade - Approbation de la convention avec AMPER - Projet de service du SAD - Plan action de mise en conformité du SAD - Approbation du Budget Primitif 2026 du SAD - Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE - Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE - Personnel communal : mise à jour de la délibération du RIFSEEP - Vote des subventions - Approbation du budget primitif 2026 - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 32 délibérations
1

D Affectation du résultat 2025 sur le budget primitif 2026

3

D ADMR de Vitré Demande de subvention 2026

4

D Proxim'services — Demande de subvention 2026

5

D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2026

6

D APEL Sainte — Elisabeth - Demande de subvention 2026

7

D ADSPV — Demande de subvention 2026

8

Les Restaurants du Coeur — Demande de subvention 2026

9

D Secours Cathlolique — Demande de subvention 2026

10

D EPISOL — Demande de subvention 2026

11

D APF France Handicap — Demande de subvention 2026

12

D Alcool Accompagnement — Demande de subvention 2026

13

D AMF Téléthon — Demande de subvention 2026

26

Approbation de la convention avec AMPER

26

Approbation du Budget Primitif 2026 du SAD

2026

Convention partenariat EHPAD FPT Rhizom'

2026

Adhésion GCS E — Santé Bretagne

2026

Vente maison

2026

CCAS2026 — 02 Finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2026

2026

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

2026

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

2026

Aide au paiement de la redevance incitative - Dossier n°2

2026

Demande d'aide de paiement de la redevance incitative_Dossier 01

2026

Approbation du compte de gestion 2025

2026001

Approbation du compte financier unique 2025

2026002

Approbation du budget primitif 2026

2026003

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

2026005

Vote des subventions

20260307

D — Bail Ferme de la Vilate

202603003

SUBVENTION ADMR 2026

202603004

D — Subvention 2026 APRAS

202603005

D — SUBVENTION EPICERIE SOCIALE

202603006

D — Subventions 2026

❤️ Social & Santé 6 délibérations
14

D ADMR — Renouvellement du contrat d'objectif

26

Projet de service du SAD

26

Plan action de mise en conformité du SAD

2026

Semaines d'information sur la santé mentale - participation aux charges de l'EVS dans le cadre d'actions EVS-CCAS

2026

Maison HELENA — sortie à Cardroc - 2026

2026

Demande de subvention 2026 — Restos du Coeur

👥 Ressources humaines 4 délibérations
15

D Renouvellement du dispositif Argent de poche

26

Actualisation des effectifs: avancement de grade

2026

Création d'un emploi permanent (catégorie B) suite à la réussite d'un concours - modification du tableau des effectifs

2026004

Personnel communal : mise à jour de la délibération du RIFSEEP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Logements résidence du Verger — augmentation des loyers suite aux travaux de rénovation thermique

WEB scdl:26350373200012:2026-03-02
Ouvrir →

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.