17 octobre 2024
46
délibérations
25
Finances & Budget
9
Social & Santé
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) - Appel à cotisation - Exercice 2024
Créances irrecouvrables _ admission en non valeur
Délibération : cad'eau noel des aînés 2024
Tarif repas des aînés 2024
Organisation et tarifs du repas des ainés 2025
Finances_Budget_annexe_residence_autonomie_le_colombier_budget_previsionnel_2025_ccas_de_rennes
Finances_Budget_annexe_ssiad_budget_previsionnel_2025_ccas_de_rennes
Finances_Budget_annexe_saad_bugdet_previsionnel_2025_ccas_de_rennes
Finances Budget annexe SSIAD Affectation définitive des résultats de fonctionnement de l'exercice 2023
DM n°1 affectation des résultats de l'exercice 2032 en 2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ULAMIR dans le cadre de l'organisation de la Semaine Bleue
Demande d'un prêt dhonneur
Achat Bouteilles Verre
Budget Aide A Domicile 2025
Avance Remboursable de la Commune
D'ecision Modificative N°1 CCAS
D'ecision Modificative N°1 Budget Principal du CCAS
Doc Budgetaire DM N°2 Budget Annexe Sad
D'ecision Modificative N°2 Budget Annexe du S'ad
Doc Budg Eprd Modif N°1 2024 Remplace le Precedent
Doc Budgetaire Eprd Modificatif N°1 2024
EHPAD Ster Glas Eprd Modificatif N°1
EHPAD Propositions Tarifaires 2025 Hebergement et Dependance
Admissions en Non Valeur
Modif Deliberation Duree des Amortissements M57
Aide financière — Participation à l'achat d'un fauteuil roulant manuel
Aides sociales — Dispositif communal de soutien aux activités socio-culturelles, de loisirs et sportives - 1ère liste des bénéficiaires - Année 2024_2025
Autre service personnes âgées — Maison des aînés et des aidants CLIC - Convention de financement avec la Conférence des financeurs
Autre service personnes âgées — Maison des aînés et des aidants CLIC - Convention de partenariat avec le Département dIlle-et-Vilaine - Avenant
Aides à la population Espaces Sociaux Communs Fonds d'animation ARCS - Convention 2024
Aides à la Population Restaurant Leperdit Financement du poste infirmier Convention Pluriannuelle dObjectifs et de Moyens avec lARS 2024-2028
Commission dAttribution de lAide Alimentaire
Reglement de Distribution de lAide Alimentaire
Demande de Secours
Création d'emploi — Attaché - Attaché principal
Personnel — Direction des Personnes âgées - Mise à disposition de personnel soignant par le biais dagences dintérim - Lancement de la procédure de marché public - Approbation du dossier de consultatio
Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2024 4ème complément
Indemnités sujétions ponctuelles liées à la durée du travail nentrant pas dans le RIFSEEP
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujets de lexpertise et de lengagement professionnel RIFSEEP
EHPAD Modification du Tableau des Emplois
Administration générale — Délégation au Vice-Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 30 septembre 2024
EHPAD Tableau des Activites Prevsionnelles 2025
Approbation Pv Ca 24 09 2024
Cr Delegation Presidente Depuis le 28 06 2024
Convention de Partenariat avec Unis C'ite
Avenant N°2 au Cpom du Sad
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