7 octobre 2024
50
délibérations
21
Finances & Budget
12
Social & Santé
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Délibération 10 2024 Modification lignes budgétaires : « machines à coudre »
Reprise résultat inv 2023 en fonct 2024 CCAS v2
Retrait DCCAS2024 42
Demande de remboursement par un l'ocataire
Aide taxe foncière
Aide au sport
Modification de la d'uree amortissement bien CCAS V2
DM I EHPAD
Reprise partielle excedent inv en foctionnement
Admission en non valeur
Créances irrécouvrables
Convention de Reversement de la Subvention Tznr Ville-Ccas
Facturation SAD-CARSAT
Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
Subvention D Investissement
Realisation
Reconduction Convention avec l Etat
Budgets Medico — Sociaux 2025 Tarification
Admission en non-valeur
Frais de réservation logement temporaire - annule et remplace
Compte de gestion 2023
Accord deux aides financières
Retrait DCCAS2023 32
Retrait DCCAS2024 10
Retrait DCCAS2024 28
Bilan CCAS
Actions collectives - bilan
Aides scolaires 2024
Spectacle du C.C.A.S
Colis de Noël 2024
Demande de subvention "A pas de chenilles"
Action Sociale : Micro Credit Propose par le Cmbe
Temps Convivial des Aines
Logement durgence
Régularisation charges Rotonde 2023
Tarif Logements Etudiants
Régularisation charges Rotonde 2023
Créances irrécouvrables
Convention Mise A Disposition Enedis — Acte Authentique
Ester en justice
Approbation PV24062024
Avenant au Cpom Saad
Convention - Approbation
Convention Annuelle 2024 Ars
Convention partenariale intr CCAS Navette Episol
Convention de mise à disposition d'un véhicule pour navette episol
Convention partenariale inter ccas navette episol
RH convention de mise à disposition personnel pour France Services
Modification IHTN V2
DEL 2432 Approbation PV 20062024
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