6 mars 2026
17
délibérations
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Affectation des résultats FDV 2025
Approbation ERRD FDV 2025
Vente d'un véhicule
Vote tarification hébergement — repas-tarif horaire sans prise en charge MAPA de lOUST
Vote tarification hébergement — repas MAPA E.BONO
Acceptation de dons et legs
Demande aide exceptionnelle voyage scolaire
Aide financière
Création d'un poste d'adjointe de d'irection à temps c'omplet sur un grade d'adjoint adm ppal de 1ère classe
Modification du tableau des effectifs
Création de postes
Fixation du taux de promotion
Création d'un poste d'adjointe de d'irection à temps c'omplet sur un grade d'adjoint adm ppal de 2ème classe
Tableau des emplois modifications des effectifs
Contrat de prestations de restauration "Fournitures et livraision de repas en liaison froide pour les deux résidences PA de Val dOust
Approbation du procès — verbal du centre communal daction sociale du 1er décembre 2025
Délibération pour transformation de la PUV de l'Oust en Résidence Autonomie au Val d'Oust
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