Conseil municipal du 2026-03-06
17
délibérations
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Affectation des résultats FDV 2025
Approbation ERRD FDV 2025
Vente d'un véhicule
Vote tarification hébergement — repas-tarif horaire sans prise en charge MAPA de l'OUST
Vote tarification hébergement — repas MAPA E.BONO
Acceptation de dons et legs
demande aide exceptionnelle voyage scolaire
Aide financière
Création d'un poste d'adjointe de direction à temps complet sur un grade d'adjoint adm ppal de 1ère classe
Modification du tableau des effectifs
Création de postes
Fixation du taux de promotion
Création d'un poste d'adjointe de direction à temps complet sur un grade d'adjoint adm ppal de 2ème classe
Tableau des emplois modifications des effectifs
Contrat de prestations de restauration "Fournitures et livraision de repas en liaison froide pour les deux résidences PA de Val d'Oust
Approbation du procès — verbal du centre communal d'action sociale du 1er décembre 2025
Délibération pour transformation de la PUV de l'Oust en Résidence Autonomie au Val d'Oust
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