24 décembre 2024
15
délibérations
9
Social & Santé
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
RH Prévoyance santé
Banque alimentaire demande et renouvellement
Élection Vice Président du CCAS
Démission du Vice-Président
Solidarité avec Population MAYOTTE
Élection Vice Président du CCAS
Démission du Vice-Président
Subvention Pâtis Fraux
Approbation du PV de la séance du 1er octobre 2024
Révision loyer DP
Admission en non valeur
EHPAD Les Charmilles_EPRD 2024_DM N°2_Annule et remplace la délibération n°57
EHPAD Les Charmilles_EPRD 2024_Créances irrécouvrables/Admission en non-valeur_Annule et remplace la délibération n°56
D'ecision Modificative N° 5 au Bp 32001 (EHPAD) 2024-1
S'ouscription d'Un Nouveau Contrat d'Assurance Flotte Automobile
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