21 novembre 2024
35
délibérations
15
Social & Santé
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Demande de subvention école Ste Pompée
Demande d'aide financière pour des études
Subvention ARBRE DE N'OËL
Restaurant social Leperdit Achat de denrées Financement 2024 Convention avec la DDETS dIlle-et-Vilaine
Restaurant social Leperdit Permanences Conventions
Aides facultatives du CCAS Convention avec Envie 35
Aides à la population Règlement dattribution des aides facultatives Evolutions
Inclusion bancaire Micro — crédit - Micro-épargne Convention 2025-2027 avec le Crédit Municipal de Nantes
Espaces Sociaux Communs — Renforcement de la médiation socio-numérique - Financement Convention avec Rennes Métropole - Avenant
Fonds dAide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker 2024 Avenant
Délégation RSA Fonds d'insertion Financement actions collectives 2024 C'ompétences et ressources PRISME Horizon Pro - Avenant
Pôle soins Equipe spécialisée Alzheimer Convention de fonctionnement du système dinformation
Pôle Accompagnement Convention avec Ressources Mutuelles Assistance/VYV Ecoute et Solutions Mise à jour de laccord tarifaire - Année 2025
EHPAD Gaëtan Hervé Laboratoire de biologie médicale Laborizon Bretagne - Convention de collaboration
Établissements pour personnes âgées Mise en uvre de tarifs hébergement différenciés
Annule et remplace délib 2024 — 26 suite erreur dans les votes - révision des prix portage de repas à compter du 1er janvier 2025
Annule et remplace délib 2024 — 26 suite erreur dans les votes - révision des prix portage de repas à compter du 1er janvier 2025
Portage de repas — révision des prix au 1er janvier 2025
Aide taxe foncière 2024
Budget annexe SSIAD Exercice 2024 Décision modificative n° 4
Budget annexe des EHPAD Exercice 2024 Décision modificative n° 2
Ag intal adm
S'ol_d'ecisions
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DADMINISTRATION DU 12 septembre 2024 - APPROBATION
Stratégie de la donnée - Adoption
Détermination des règles d'organisation de la séance à d'istance par visioconférence
Rh_cnas
Rh_cnas
CNAS — Nomination d'un délégué Elu et d'un délégué Agent
Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2024 5ème complément
Rh mise a jour tableau effectifs
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 octobre 2024
Attribution du marché de fourniture/l'ivraison de repas pour le portage de repas
Marché n° 2022 — 30006 - Assurance risques statutaires du personnel Avenant n° 2
Approbation de l'avant — projet définitif et plan de financement du projet habitat jeunes _ Office de Tourisme à Plouarzel
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