14 novembre 2024

Décision modificative n°3

Attribution de compensation 2024 correctif

Présentation de lavant — projet définitif et du plan de financement consolidé des casernes de gendarmeries

Compte rendu délibérations bureau c'ommunautaire 06 11 24

Compte rendu délibérations bureau c'ommunautaire 10 10 24

Convention partenariale QCD schéma accueil camping car

Conventions reversement subvention pacte c'ulturel

Demande subvention étude c'ourantologie

Demande subvention d'iagnostic assainissement CCHPB

Tarifs 2025 Assainissement non collectif

Tarifs 2025 Assainissement collectif

Tarifs 2025 Eau potable

Indemnités assurance

Demande subvention association Pays Bigouden en transition

Décision modificative N°2 2024 budget Eau potable

Décision modificative N°2 2024 budget Ordures ménagères

Décision modificative N°1 2024 budget principal

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

Pass commerce et artisanat : SARL CYCLES D&S Le Guilvinec

Dispositif transitoire « Osez rénover »

Aide à lachat de vélo

Relevé 2024 du fonds de concours « vélo » : instruction des projets déposés

Nautisme en Pays bigouden Carrefour des métiers du maritime

Nautisme en Pays bigouden Événement maritime « Odyssée bigoudène »

Nautisme en Pays bigouden — Soutien au poste de coordinateur

Évolution du dispositif G4DEC économie circulaire à compter de 2025

Ajustement du dispositif d'aide communautaire à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit d'électrification

Décisions modificatives budgétaires — Budgets Principal, Eau potable, Equipements et services portuaires et SPAC

Admissions en non-valeur

Tourisme — Tarifs des produits en vente a lOffice de Tourisme

Finances — Decision modificative N°1 - Budget general

Finances — Decision modificative N°1 - Budget Tourisme

Finances — Decision modificative n°3 - Budget Assainissement

Finances — Duree damortissement des biens - Budget general

Programmation 2024 des Logements Locatifs Sociaux

Prolongation période concertation procédure déclaration projet valant mise en compatibilité 1 du PLUi

Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

Modalités de versement de la contribution au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

Avenant N°2 Lot N°4 marché assainissement Gourlizon

Avenant N°2 Lot N°1 marché assainissement Gourlizon

MAPA depuis 26 septembre 2024

Avenant N°1 convention MO Plovan

Accord — cadre à bons de commande de réseaux

Assurance des risques statutaires

Projet de micro — crèche au Guilvinec - délégation de la maîtrise douvrage à Aiguillon construction

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus entre CITEO et groupement constitué de Pays d'Iroise Communauté et ses communes membres

Attribution du marché d'exploitation du haut de quai des d'échèteries - M24-101

Renouvellement du cycle triennal des quotas de travaux pour les années (2025-2026-2027)

Validation de l'avenant n_1 à la convention d'investissement avec la Région Bretagne pour les Phares de Trézien et de Saint-Mathieu

Désignation des représentants de la CCPI au comité syndical du syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au Faou

Contribution financière au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au Faou

Adhésion au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au Faou

Amenagement — Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Amenagement — Instauration de la declaration prealable pour ledification de clotures

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenant lot 15

Transitions ecologiques et energetiques — Signature des contrats de mandat de maitrise douvrage avec Morbihan Energies pour la pose et linstallation d'une installation photovoltaique sur le batiment

Developpement economique — Acquisition aupres du Departement du Morbihan des parcelles ZA 101 et ZA 63 sises ZA de Bellevue a Evellys

Assainissement collectif — Contrat de delegation de service public avec la SAUR sur la commune de Plumelec - Avenant n° 3 : diagnostic permanent et Analyse des risques de defaillance

Assainissement collectif — Contrat de delegation de service public avec la SAUR sur la commune de Saint Jean Brevelay - Avenant n° 1 : diagnostic permanent et Analyse des risques de defaillance

Assainissement collectif — Contrat de delegation de service public avec la SAUR sur la commune de Bignan - Avenant n° 1 : diagnostic permanent et analyse des risques de defaillance

D'echets — Renouvellement de la convention ECOSYSTEM pour le s'outien a la c'ollecte des d'echets electriques et electroniques

Autorisation passage domaine privé

Convention partage frais passerelle

Convention partenariat Troc Textile 2024

Convention c'ollecte petits appareils extincteurs

Convention échanges eau potable Dz Co et CCHPB

Charte engagement Finistère Eau Potable

Convention tripartite de partenariat entre la CCHPB, la CCPBS et Bretagne vivante dans le c'adre de l'élaboration de la d'emande classement RNR d'unes et paluds bigoudènes

Convention de partenariat pour l'organisation du troc-textile 2024

Désignation d'un nouveau délégué au sein de la commission communication culture et du comité de pilotage RPAM

Transitions ecologiques et energetiques — Signature de la convention-cadre pluriannuelle de partenariat avec la Chambre dAgriculture de Bretagne

Assainissement collectif — Definition des objectifs de service

Assainissement collectif — Modification des tarifs au 1er janvier 2025

Assainissement collectif — Convention avec les industriels deversant leurs eaux usees a la station depuration de Locmine

Assainissement collectif — Contrat de delegation de service public avec la SAUR sur les communes de Buleon, Billio, Evellys, Locmine, Moustoir-Ac, Moreac, Plumelin et Saint-Allouestre - Avenant n° ...

Compte — rendu des d'eliberations prises par le Bureau c'ommunautaire dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Présentation du rapport d'activité du SDEF 2023

Index 2023 sur l'égalité professionnelle

Delegation Pouvoir Vice Presidente

Représentation communautaire Valcor

Désignation conseiller communautaire

Mise en place de la commission locale du Site patrimonial remarquable du Conquet

Autorisation des ouvertures dominicales des commerces de détails sur la commune de Lanildut pour l'année 2025

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 3 octobre 2024

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Recours à la garantie demprunt pour les hébergements des brigades de gendarmeries du Pays des Abers

Transport solidaire

Aide financière extra-légale

Convention Territoriale Globale 25-29

Amortissements prorata temporis

Convention mutualisation et avenants poste chargée mission RNR

PSC — Prévoyance, adhésion au contrat groupe du centre de gestion du Finistère

Modification du tableau des emplois

Adhésion à la convention de participation prévoyance

Révision du schéma directeur des cheminements doux

Developpement economique — Tarifs de location des espaces du Hub Enerco

Approbation du procès — verbal du conseil du 9 octobre 2024

Mobilite — Adhesion au Syndicat Mixte Bretagne Mobilites