5 mars 2026
27
délibérations
8
Finances & Budget
7
Environnement
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Fongibilité des crédits au budget 2026
Budgets primitifs 2026
Vote des taux de fiscalité 2026
Vote des taux de fiscalité 2026
Attribution Fonds de Concours Centre — Bourg Le Drennec
Amitié Bretagne Madagascar — subvention au titre de la Loi Oudin Santini au titre de l'année 2026
Office du Tourisme du Pays des Abers — Demande de subvention 2026
Office du Tourisme du Pays des Abers — Budget prévisionnel 2026
Programmes dactions 2026 2028 BV Aber Benoît Aber Wrach actions transversales SAGE du Bas Léon Accord de territoire grand cycle de leau
Signature de la Convention de partenariat pour la mise à jour et la diffusion du plan du corps de rue simplifié avec le SDEF
Avis sur lévaluation environnementale du projet de création d'un crématorium en application de larticle L. 122-1 V du code de l'environnement
Construction d'un réservoir d'eau potable sur la commune de Plouguerneau validation de l'avant-projet s'ommaire
Projet daccord de territoire Agence de l'Eau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de leau
Renouvellement convention raccordement des eaux résiduaires de labattoir société SAVEL au réseau d'assainissement et à la station dépuration communautaire de Lannilis
Printemps des Abers demande de subvention du CNARCL Le Fourneau pour l'organisation de lédition 2026
Etat des indemnités des élus
Reprise anticipée des résultats
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2025
Avenant Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025
Captage de Traon Edern Protocole daccord transactionnel entre la communauté de communes et lEARL DE LA CHAPELLE
Présentation du rapport d'activités 2025 du SPAAL
Tarifs service voirie 2026
Adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du PLUi
Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de Eaux (PGSSE) réalisation de la partie ressources
Office du Tourisme du Pays des Abers Approbation du Compte Financier Unique 2025
Convention de partenariat triennale association LAlchimik Soutien à l'organisation de lévènement Les Ribamboules
Convention de partenariat triennale association Horizons Soutien à l'organisation de lévènement Festival Horizon
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