Conseil municipal du 2026-03-05

Mun 5 mars 2026 27 délibérations
Document source

27

délibérations

8

Finances & Budget

7

Environnement

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Budgets primitifs 2026 - Vote des taux de fiscalité 2026 - Captage de Traon Edern Protocole daccord transactionnel entre la communauté de communes et lEARL DE LA CHAPELLE - Construction dun réservoir deau potable sur la commune de Plouguerneau validation de lavant-projet sommaire - Convention de partenariat triennale association LAlchimik Soutien à lorganisation de lévènement Les Ribamboules - Présentation du rapport dactivités 2025 du SPAAL - Convention de partenariat triennale association Horizons Soutien à lorganisation de lévènement Festival Horizon - Printemps des Abers demande de subvention du CNARCL Le Fourneau pour lorganisation de lédition 2026 - Office du Tourisme du Pays des Abers - Budget prévisionnel 2026 - Office du Tourisme du Pays des Abers - Demande de subvention 2026 - Office du Tourisme du Pays des Abers Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Amitié Bretagne Madagascar - subvention au titre de la Loi Oudin Santini au titre de lannée 2026 - Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de Eaux (PGSSE) réalisation de la partie ressources - Attribution Fonds de Concours Centre-Bourg Le Drennec - Programmes dactions 2026 2028 BV Aber Benoît Aber Wrach actions transversales SAGE du Bas Léon Accord de territoire gra - Signature de la Convention de partenariat pour la mise à jour et la diffusion du plan du corps de rue simplifié avec le - Tarifs service voirie 2026 - Renouvellement convention raccordement des eaux résiduaires de labattoir société SAVEL au réseau d'assainissement et à l - Avis sur l'évaluation environnementale du projet de création d'un crématorium en application de l'article L. 122-1 V du - Projet daccord de territoire Agence de lEau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de leau

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
3

Fongibilité des crédits au budget 2026

5

Budgets primitifs 2026

6

Vote des taux de fiscalité 2026

6

Vote des taux de fiscalité 2026

11

Attribution Fonds de Concours Centre — Bourg Le Drennec

19

Amitié Bretagne Madagascar — subvention au titre de la Loi Oudin Santini au titre de lannée 2026

21

Office du Tourisme du Pays des Abers — Demande de subvention 2026

22

Office du Tourisme du Pays des Abers — Budget prévisionnel 2026

🌱 Environnement 7 délibérations
8

Programmes dactions 2026 2028 BV Aber Benoît Aber Wrach actions transversales SAGE du Bas Léon Accord de territoire grand cycle de leau

10

Signature de la Convention de partenariat pour la mise à jour et la diffusion du plan du corps de rue simplifié avec le SDEF

13

Avis sur l'évaluation environnementale du projet de création d'un crématorium en application de l'article L. 122-1 V du code de l'environnement

14

Construction dun réservoir deau potable sur la commune de Plouguerneau validation de lavant-projet sommaire

15

Projet daccord de territoire Agence de lEau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de leau

17

Renouvellement convention raccordement des eaux résiduaires de labattoir société SAVEL au réseau d'assainissement et à la station d'épuration communautaire de Lannilis

23

Printemps des Abers demande de subvention du CNARCL Le Fourneau pour lorganisation de lédition 2026

📄 Autres decisions 6 délibérations
1

Etat des indemnités des élus

2

Reprise anticipée des résultats

4

Rapport sur légalité entre les femmes et les hommes 2025

7

Avenant Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

16

Captage de Traon Edern Protocole daccord transactionnel entre la communauté de communes et lEARL DE LA CHAPELLE

26

Présentation du rapport dactivités 2025 du SPAAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Tarifs service voirie 2026

🏛️ Administration 1 délibération
12

Adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du PLUi

🛡️ Sécurité 1 délibération
18

Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de Eaux (PGSSE) réalisation de la partie ressources

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
20

Office du Tourisme du Pays des Abers Approbation du Compte Financier Unique 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Convention de partenariat triennale association LAlchimik Soutien à lorganisation de lévènement Les Ribamboules

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Convention de partenariat triennale association Horizons Soutien à lorganisation de lévènement Festival Horizon

WEB scdl:24290055300031:2026-03-05
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