22 octobre 2024

Arrete Portant Virement de Credit

Tarif adhésion animations seniors

Tarif repas EHPAD

Proposition de tarification 2025 CD56

Adhésion au contrat de participation Prévoyance du CDG 56 collectivites

Affaires financières : Budget production électrique (18005) : DM 2/2024 ajustement de crédits d'investissement et dénomination du budget

Affaires financières : Ajustement de la participation au SCOT 2024

Affaires financières : Remise gracieuse de taxe de séjour

Affaires financières : Budget Ateliers relais (18008) : DM 1/2024 ajustement de crédits amortissements

Aménagement : Habitat : attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

Affaires financières : Admissions en non-valeur

Affaires financières : Budget principal (18000) : DM 2/2024 ajustement de crédits AP/CP 06 EPIDE

Convention de partenariat banque alimentaire

Adhésion au programme ANCV seniors en vacances

Mutualisation animation seniors

Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

Accueil volontaire en service civique

Nouvelle convention financement des travaux du Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) _TITANOBEL _Plévin

La location ou la vente de la maison de santé rue de laqueduc romain

Local professionnel de santé 4 rue des Augustins

Reconstruction de la résidence — détermination du lieu

Détermination des tarifs 2025

Noël des Bénévoles de la résidence

Tableau des effectifs 2025

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 24 septembre 2024

Ressources humaines : renouvellement dagrément pour accueillir des volontaires en service civique

Ressources humaines : création de postes au tableau des effectifs

Ressources humaines : Evolution du RIFSEEP

Noël des enfants du personnel

Prime de fin dannée 2024

Noël des agents — attribution de bons dachat

Protection sociale complémentaire — Prévoyance collective

Eau et assainissement : protocole daccord avec Suez pour la fin de contrats de prestation de service eau potable 2020/2023 et daffermage eau potable sur Châtelaudren 2014/2023

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de travaux damélioration hydraulique de plusieurs postes de relèvement

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de maîtrise duvre pour la station d'eau potable de Kermilin

Aménagement : Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUiH

C'orrectif Avenant 1 L'ot 12 Construction d'une maison de s'anté pluridisciplinaire

Approbation du PV du CA du 02 avril 2024

Projet territorial : Rapport 2023 SEMBREIZH

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

Aménagement : Habitat : Cession de parcelles rue Hent Bugale à Tressignaux

Séjour des élèves de l'école de musique du Poher en Irlande

Avenant convention de partenariat Wimoov

Convention de partenariat office des sports _ La sélection du Poher 2025