Conseil municipal du 2026-03-05

Vote des taux dimposition 2026 et du taux TASCOM 2026

Reprise anticipée des résultats 2025 Budget principal, Budgets annexes

Avance du budget principal au budget annexe du Transport Rural A la Demande (TRAD) pour lannée 2026

Reversement aux communes membres du produit perçu par l'agglomération

Principe du transfert des résultats budgétaires associés à la compétence « assainissement collectif »

Fixation des Attributions de Compensation (AC) provisoires année 2026

Fongibilité des crédits en M57 pour lannée 2026

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Glomel pour laménagement dun Tiers-Lieu « Nature et Culture »

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Lanrivain pour « laménagement dune aire de jeux »

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Plounévez-Quintin pour « laménagement dune aire de jeux »

Attribution d'une subvention association École de Musique, Danse et Théâtre du Kreiz Breizh.

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

Attribution de subventions visant à lamélioration de lhabitat

Attribution de subventions visant à lamélioration de lhabitat

Attribution de subventions visant à lamélioration de lhabitat

Attribution de subventions visant à lamélioration de lhabitat

Portant création demplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier dactivité

Versement de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) Approbation du tableau des emplois permanents et non permanents

Conditions dexercice du temps partiel

Approbation du tableau des emplois permanents et non permanents

Fixation des rations davancement de grade au titre de lannée 2026

ROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de dépôt dune demande de permis daménager modificatif

ROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de signature dun acte de dépôt de pièces de lotissement complémentaire

ROSTRENEN PA Kerjean 4 Autorisation de dépôt des pièces de lotissement au rang des minutes

Pacte de développement culturel de territoire Avenant à la Convention pour le déploiement dune dynamique culturelle de territoire (2022-2025)

Délibération modificative ROSTRENEN PA Kerjean 4 Cession dun terrain à bâtir à la société MILOCO PRODUCTION

ROSTRENEN PA Kerjean 4 Validation du devis du SDE 22 pour la mise en service de léclairage public

Engagement dune OPAH — RU Intercommunale

Prise en charge de la lutte contre lhabitat indigne par le Département