Conseil municipal du 2026-03-05

Mun 5 mars 2026 45 délibérations
Document source

45

délibérations

17

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

45 délibérations - Approbation de la révision allégée n°2 du PLU de Plonéour-Lanvern - Approbation de la révision allégée n°3 du PLU de Plonéour-Lanvern - Approbation de la modification n°1 du PLU de Plonéour-Lanvern - Vote du Budget Primitif 2026 : Eau Potable - Vote du Budget Primitif 2026 : Assainissement non collectif - Vote du Budget Primitif 2026 : Assainissement collectif - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Kerlavar - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Pencleuziou - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Kérandoaré - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Bellevue - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, budget général - Vote du Budget Primitif 2026 : Ordures Ménagères - Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Menez Kerguelen - Vote du Budget Primitif 2026 : Administration générale - Frais de siège 2025 - Avenant à la convention de partenariat avec la REGION "Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025" - Surveillance des plages - été 2026 - Recrutement dagents contractuels - année 2026 - Modification du tableau des emplois - Création d'un emploi non permanent de chargé de missions transitions (F/H) dans le cadre d'un contrat de projet

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Délibérations (45)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Eau Potable

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Assainissement non collectif

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Assainissement collectif

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Kerlavar

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Pencleuziou

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Kérandoaré

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Bellevue

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, budget général

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Ordures Ménagères

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Activités économiques, ZAE Menez Kerguelen

2026

Vote du Budget Primitif 2026 : Administration générale

2026

Frais de siège 2025

2026

Avenant à la convention de partenariat avec la REGION "Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025"

2026

Surveillance des plages - été 2026

2026

Fiscalité TASCOM, fixation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales

2026

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

2026

Fiscalité directe 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2026

Approbation de la révision allégée n°2 du PLU de Plonéour-Lanvern

2026

Approbation de la révision allégée n°3 du PLU de Plonéour-Lanvern

2026

Approbation de la modification n°1 du PLU de Plonéour-Lanvern

2026

Projet « Plan du Corps de Rue Simplifié » : Nouvelle convention 2026-2030

2026

Constitution dun groupement de commandes pour la réalisation de caractérisations des ordures ménagères résiduelles (OMR)

2026

Avenant n°1 à la convention "Territoires Numériques Educatifs » entre le Conseil départemental et la CCHPB

2026

Présentation du Pré — PADD du PLUi-H

2026

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 22 janvier 2026 : délégation de la Présidente

2026

Avis sur une demande de dérogation aux règles du PLU de Plonéour-Lanvern, relative à un changement de destination (DP1742617_LE GARREC)

2026

Délégation du Droit de Préemption Urbain à la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud, sur le périmètre de protection rapprochée (P1) autour de la prise deau de la retenue du Moulin Neuf, sur la C

2026

Abandon révision allégée n°4 du PLU de Plonéour-Lanvern

2026

Abandon de la révision allégée n°1 du PLU de Plonéour-Lanvern

2026

Validation de la charte de qualité des opérations dhabitat en Pays bigouden et des nouvelles modalités de mise en uvre du fonds dintervention foncier et immobilier (FIFI)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2026

Conventions équipements communautaires — avenant de prolongation

2026

Convention financière et de partenariat CCHPB - Hôpital Hôtel Dieu de Pont L'Abbé

2026

Avenant n°1 de durée — Convention Ulamir Centre Social du Goyen

2026

Conventions de partenariat — soutien aux projets 2026 des acteurs du spectacle vivant du Haut Pays Bigouden - festival Shaker Fest

2026

Conventions de partenariat — soutien aux projets 2026 des acteurs du spectacle vivant du Haut Pays Bigouden - festival Courts of Chaos

2026

Conventions de partenariat — soutien aux projets 2026 des acteurs du spectacle vivant du Haut Pays Bigouden - festival Hypercar !

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2026

Recrutement dagents contractuels - année 2026

2026

Modification du tableau des emplois

2026

Création d'un emploi non permanent de chargé de missions transitions (F/H) dans le cadre d'un contrat de projet

2026

Création d'un emploi non permanent de chargé d'études planification PLUi-H (F/H) à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet

2026

Création d'un CST commun

🌱 Environnement 4 délibérations
2026

Participation financière 2025 relative aux actions de l'EPAB

2026

Modalités des opérations de collecte des déchets d'amiante liée des usagers particuliers

2026

Tarifs 2026 du service gestion et valorisation des déchets et règlement de facturation

2026

Renouvellement de la convention OUESCO

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