27 juin 2024

Amitiés Madagascar Bretagne — subvention au titre de la Loi Oudin Santini au titre de l'année 2024

Mise en place d'aides financières aux pratiques agro-écologiques sur des zones dactions prioritaires

N6_27062024 Fin Cotisations 2024

Modification de laide à linstallation en agriculture

N7_270624 Fin Maison de Sante de Guiscriff Demande de Fonds de Concours

N10_270624 Sp Multiaccueil de Gourin Versement d'Un Fonds de Concours au Titre de lAnnee 2020

N11_270624 Sp Multiaccueil de Guemene/s Versement d'Un Fonds de Concours au Titre de lAnnee 2022

Décisions modificatives n°1

Attribution de subventions au titre de l'animation et de la promotion du territoire 2024

23_2024_3compte administratif 2023 du receveur CCAS annule et remplace 23_2024_2 pour erreur matérielle

Affectation du résultat fonctionnement 2023 de la Marpa

Proposition de réparation totale de la toiture de la marpa

Décision Modificative n°1 — Budget CCAS

Affectation du résultat fonctionnement 2023 de la Marpa

Modification des charges de la Marpa à compter du 1er Juillet 2024

SAAD Budget annexe Admission en non-valeur

SAAD_ Augmentation du tarif horaire libre à compter du 1er août 2024

CCAS Budget principal Admission en n'on-valeur

CCAS Budget principal Admission en n'on-valeur

Décision_modificative_1_budget_2024_budget_principal_du_ccas_de_rennes

Décision_modificative_1_budget_2024_budget_ehpad_du_ccas_de_rennes

Décision_modificative_1_budget_2024_budget_résidence_autonomie_colombier_du_ccas_de_rennes

Décision_modificative_2_budget_2024_budget_ssiad_du_ccas_de_rennes

Facture Association Espèrance Football

Facture Association Espérance Football 2023_2024

Régie de recette du CCAS

Tarif dégressifs 2024

Demande de subvention AGIR abcd

Facture Fédération Espèrance

Dispositif sortir

D — RA budget 2024 autorisé

D — EHPAD approbation EPRD année 2024

Modification du règlement de laide à lachat de vélo

Fonds de concours au SDEF — éclairage public de la ZA de Penareun

Indice de qualité comptable : régularisation pour rattrapage damortissements

Décision modificative n° 1 Budget principal

Évolution de la grille tarifaire dAquasud

Emprunt/Remboursement anticipé : Information

Marchés de prestations de services dassurance : résultat des consultations et autorisation de signer les marchés

Candidature à lappel à projet AVELO 3 de lADEME

Attribution Bourse Projets Jeunesse

Approbation des comptes de gestion 2023

Aide financière réhabilitation installations ANC

Vote Budget supplémentaire 2024 — Assainissement Collectif

Vote Budget supplémentaire 2024 — Assainissement Non Collectif

Vote Budget supplémentaire 2024 — Eau Potable

Vote Budget supplémentaire 2024 — Ordures Ménagères

Vote Budget supplémentaire 2024 — ZA Pencleuziou

Vote Budget supplémentaire 2024 — ZA Menez Kerguelen

Vote Budget supplémentaire 2024 — ZA Bellevue

Vote Budget supplémentaire 2024 — ZA Kérandoaré

Vote Budget supplémentaire 2024 — ZA Kerlavar

Ote Budget supplémentaire 2024 — Activités Economiques

Vote Budget supplémentaire 2024 — Administration Générale

Affectation des résultats de clôture 2023

Vote Compte administratif 2023 — Budget Assainissement Collectif

Vote Compte administratif 2023 — Budget Eau Potable

Vote Compte administratif 2023 — Budget Assainissement Non Collectif

Adhésion ACPUSI

Vote Compte administratif 2023 — Budget Ordures Ménagères

Vote Compte administratif 2023 — Budget ZA Kerlavar

Vote Compte administratif 2023 — Budget Equipements Communautaires

Vote Compte administratif 2023 — Budget Voirie

Vote Compte administratif 2023 — Budget Administration Générale

D — Décision Modificative 1 CCAS

D — loyer résidence autonomie

Vote Compte administratif 2023 — Budget ZA Menez Kerguelen

Vote Compte administratif 2023 — Budget ZA Pencleuziou

Vote Compte administratif 2023 — Budget ZA Kerandoaré

Vote Compte administratif 2023 — Budget ZA Bellevue

Vote Compte administratif 2023 — Budget Activités Economiques

D — indexation loyer EHPAD et RA

Décision modificative n°1 CCAS

Approbation EPRD

CCAS — Subvention aux associations

Roz Avel — Décision modificative N°1

D'ecision modificative n°1 — Budget assainissement

Contribution financiere de Centre Morbihan Communaute dans le cadre des travaux d'extension du reseau electrique de la Zone Industrielle Les Etoiles

Presentation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transferees

Tarifs service voirie 2024

Convention d'expérimentation avec la Chambre d'Agriculture de Bretagne - Transmission des exploitations agricoles et optimisation du foncier

Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°5 du PLUi

Définition des objectifs et modalités de concertation préalable déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUi

Approbation de la modification n°2 du PLUi

Guide interne de la commande publique

2024_44 Marché public

D — EHPAD RA travaux

Acquisition du lot n° 10 de la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil

Rédaction d'un acte administratif pour l'acquisition de deux parcelles dans le périmètre de protection à Tréméoc

Projet de programme local de lhabitat de la CCPBS pour la période 2025-2030

Extension du parc aquatique AquaSud

Création du lieu hybride Maison France Services (MFS) et Maison de l'Économie (ME)

Modification de droit commun n° 3 du PLU de Plobannalec-Lesconil Bilan de la concertation préalable

Analyse des Pratiques Professionnelles du CCAS Lancement de la procédure dappel doffres Approbation du dossier de consultation

Marché n° 2021 — 30007 - EHPAD Champs Manceaux - Protocole daccord transactionnel

Assurances — Lancement de la procédure dappel doffres - Approbation du dossier de consultation

Stratégie bigoudène habitat 25 — 30 - avant-projet n°1 PLH CCHPB

Convention partenariat 2024 Quimper Cornouaille Développement

Avenant n°2 Prestations nettoyage locaux et vitrages siège et services techniques CCHPB

Avenant n°1 Marché maîtrise duvre renouvellement réseaux humides Plonéour Lanvern

Informations marchés conclus procédure adaptée depuis dernière réunion du CC

Création contre — visite 10 mois après contrôle réalisation installation ANC

Logement temporaire mise en place d'un règlement intérieur

Logement temporaire montant de la participation financière

Logement temporaire modalités de fonctionnement

Approbation de lavenant n°1 a la convention d'objectifs conclue avec l'association Acces au Droit Nord Morbihan

D'echets — Autorisation de l'ancer et d'attribuer les marches de transport et de traitement des d'echets des d'echeteries

D'echets — Autorisation de l'ancer et d'attribuer le marche de c'ollecte, de transport et de d'echargement des Papiers-J'ournaux-Magazines et du Verre

Unité mobile de prévention création d'une entente

Dossiers FSL - FLAMBEAUX

Dossiers FSL - LE BRAS

CCAS _ Convention entre le département du Morbihan et le CCAS dans le c'adre des actions collectives de prévention annuelles

EHPAD _ Convention de mise à disposition d'un psychologue dans le cadre de la mission Analyse de pratiques professionnelles

Résidence autonomie du Colombier Accueil détudiants en logement temporaire - Evolution des modalités de tarification de la restauration

2024_07 Adoption du règlement intérieur du Conseil dAdministration du CCAS

Commission aide du CCAS : condition accès à lépicerie sociale

Programme Hospitalité Mise à labri — Convention financière Rennes Métropole

Restaurant social Leperdit Cotisation Fédération des Acteurs de la Solidarité Année 2024

Association Saint — Benoît Labre - Accueil de nuit - Accueil Centre dHébergement dUrgence Mr Vincent - Conventions financières

Hisséo Convention 2024

Election de domicile Convention avec la Croix Rouge

Accueil, orientation et accompagnement des personnes isolées sans droits à ressources Convention avec la SEA 35

Election de domicile Aides durgence délivrées par la CAO Convention avec la SEA 35

Espaces Sociaux Communs — Renforcement de la médiation socio-numérique - Financement Convention avec Rennes Métropol

Gestion des dispositifs de Tarification Réduite des Transports et Sortir ! pour les étudiants Occupation des locaux - Année 2024-2025 Convention de partenariat avec le 4 Bis

Gestion des dispositifs de Tarification Réduite des Transports et Sortir ! pour les étudiants Année 2024-2025 Convention de partenariat avec Rennes Métropole Avenant n° 5

Développement d'interventions de psychologues Financement - Convention avec Rennes Métropole

Résidence autonomie du Colombier — Protocole avec Archipel Habitat en vue de réaliser des études pour la rénovation et l'extension

Épicerie sociale — Signature d'une convention avec Ansamble - Informations

Goûter et présents de Noël 2024

Grille de critères sélection voyage séniors

Bilan des actions du CCAS

N2_270624 Ag Determination des Taux de Promotion de Grades 2024

N3_270624 Ag Supression de Postes Vacants au Tableau des Effectifs

N4_270624 Ag Determination d'Un Regime dEquivalence Horaire pour Surveillance Nocturne du Personnel dEncadrement des Sejours

Lancement de la procédure de mise en place du personnel dastreinte

CCAS _ RH_ Participation employeur Protection Sociale Complémentaire _ Risque prévoyance

2024_39 Réexamen du RIFSEEP de lEHPAD, Foyer de Vie et CCAS

Recours au contrat dapprentissage aide_soignante

D — EHPAD admission livret d'accueil

Atelier mécanique : mise à disposition du service au profit des communes-membres

Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés de 15 ans au moins et de moins de 18 ans en formation professionnelle (stagiaires école et apprentis)

Adhésion à la convention de participation « SANTÉ » proposée par le centre de gestion du Finistère

Modification du tableau des effectifs

Création de 2 emplois de « contrôleur assainissement (F/H) »

Création d'un emploi « d'animateur n'ature (F/H) »

Création d'un emploi de « Garde du littoral (F/H) »

Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2024 2ème complément

Création du fonds d'aides de secours et d'une aide aux vacances pour les agents les plus précaires

Aide à la garde denfants en horaires atypiques Extension au temps de traje

Groupe danalyse des pratiques professionnelles des travailleurs sociaux Convention avec lUDCCAS dIlle-et-Vilaine

D — personnel de la F.P.T

Approbation du livret d'accueil

Rapport sur la situation en matiere degalite entre les femmes et les hommes au sein de Centre Morbihan Communaute

Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois

Actualisation des montants de remuneration appliques dans le cadre des contrats d'engagement educatif

Motion Hopital de le Faouet

N5_270624 Agri Abattoir Cooperatif de Rostrenen Prise de Participation

N8_270624 Mut Bien Vivre Partout en Bretagne 2023 2025 Convention avec la Region Bretagne

Liquidation du syndicat du SPERNEL

N12_270624 Sp Territoire Educatif Rural (ter) Convention avec lEducation Nationale

Participations 2024

Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025

ADEUPA Renouvellement de la convention triennale

Présentation des rapports d'activités 2023

N17_270624 Vi Contournement de le Faouet Positionnement de Rmcom

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023

Opération Ports escales Proposition de gratuité de la nuitée sur Mouillages

Organisation de la séance à distance par visioconférence

Approbation PV CA du 11-04-2024

Approbation PV séance du 14 Mars 2024

Approbation du PV de la séance du 26 mars 2024

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 23 mai 2024

Definition des couts unitaires de fonctionnement 2023 lies aux services communs et aux prestations de service

Creation et composition des comites de pilotage

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

N9_270624 Mut Mise en Reseau des Mediatheques de Roi Morvan Communaute Convention de Moyens et de Services

Tarification des extensions d'eau potable

Tarification des extensions du réseau d'assainissement collectif

Rapport annuel déchets 2023

PAPI littoral sud Finistère 2024/2030 Programmation et convention de partenariat

Délégation au Vice-Président

Mise en conformité des branchements au réseau d'assainissement collectif

Modification règlement de service ANC

Mise en place pénalités prévues par CSP ANC

Délégation maitrise ouvrage Plonéour — Lanvern à CCHPB réseau eaux pluviales

Arret du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Centre Morbihan Communaute

D'echets — Tarifs 2024 pour la d'elivrance de badges pour acceder aux d'echeteries et aux c'ontainers d'ordures menageres

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau c'ommunautaire dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

N13_270624 Tcp Amikiro Revision du Montant de la Subvention de Fonctionnement

N14_270624 Tcp Kastell Kozh Revision du Montant de la Subvention de Fonctionnement

N15_270624 Tcp Demandes de Subvention Liees A la Culture et Autres Subventions

N16_270624 Tcp Base Nautique Tarifs des Balades Nautiques A Theme

Bail de chasse avec la société de chasse Le Petit Bodevin

Vente de la parcelle E1522 à M. Antoine LEMOISSON

ZAE Kérandoaré Ajustement taux de TVA — vente bâtiment et terrains N° B1404 et N° B1563

Projet Culturel de Territoire

Vente terrain N° YI 329 et Retrait délibération CC_2024_03_036_ZAE Kerlavar

Vente des garages Avenue de la Grotte

Regularisation du transfert en pleine propriete au profit de Centre Morbihan Communaute des parcelles communales sur la zone d'activites du Bronut a Moreac

Commission des Prestations facultatives — Election d'un membre

Décisions prises dans le cadre des délégations données au Président, à la Vice-Présidente

Règlement du télétravail

Convention de partenariat avec la région sur le dispositif Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

Approbation du Schema Directeur Cyclable