CM

11 juillet 2024

Mun 46 délibérations

46

délibérations

20

Finances & Budget

10

Ressources humaines

7

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Finances & Budget 20 délibérations
34

Annulation de la Deliberation 32

35

D'ecision Modificative N 1 Reprise des Restes A Realiser D'epenses et Recettes 2023

36

D'ecision Modificative N2 Ajustement des Credits de Travaux

2024

3e édition des balades bigoudènes - 2024

2024

Emprunt sur le budget annexe assainissement collectif

2024

La flèche bigoudène 2024 : subvention

2024

Convention de partenariat avec Quimper Cornouaille développement

2024

Pass commerce et artisanat : SCI MJL et SARL JL DECORS Plobannalec-Lesconil

2024

Pass commerce et artisanat : SARL MOCHA BLANC PONT-LABBÉ

2024

Demande de subvention 2024 de l'association « S'auvegarde du patrimoine religieux en vie »

2024

Demande de subvention 2024 pour l'évènement anniversaire du 28 s'eptembre 2024 du c'ercle Ar Vro Vigoudenn et du bagad C'ap C'aval

2024

Aide à lachat de vélo (3e versement)

2024

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget général Poher communauté

2024

Compte de gestion ssiad 2023 v2

2024

Compte administratif s'aad 2023 v2

2024

Compte de gestion s'aad 2023 v2

2024

Affectation du Resultat ssiad 2023 v2

2024

Affectation du Resultat saad 2023 v2

2024

Compte administratif ssiad 2023 v2

DELIB Budget 2024-DM 1

Ressources humaines 10 délibérations
2024

Mise en Oeuvre du Compte Personnel de Formation

2024

Mise en Place d'Un Reglement RIFSEEP

2024

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg 35

2024

Création d'un poste au grade d'infirmière en s'oins généraux

Convention de Participation Prevoyance

Recrutemment Contractuels

De lindemnité forfaitaire travail dim et JF

Directrices de gestion — modification

De grade — détermination du taux de promotion

Des effectifs au CCAS

Social & Santé 7 délibérations
2024

Don

2024

Epicerie Mise A Jour des Criteres dAcces

2024

Dispositif les Bricoleurs

2024

Dispositif de Soutien aux Familles

2024

Delegations Donnees au President

2024

Mad Materiels Commune et CCAS

Protection sociale complémentaire

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Groupement de commandes « GEMAPI »

2024

Groupement de commandes « Prévoyance »

2024

Achat de deux véhicules de collecte

2024

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, à Pont-LAbbé, rue de la gare (projet OPAC Quimper-Cornouaille)

2024

Convention pour la mise en place d'une expérimentation de la plateforme de covoiturage Karos

Autres decisions 2 délibérations
37

Prise en Charge des Dechets Issus des Lampes Collectes dans le Cadre de la Gestion des Dechets

2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 16 Mai 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Vente de terrain à la SARL LÎLE AUX PALOURDES sur la zone d'activités de Toul Car Bras à Treffiagat

Environnement 1 délibération
2024

Projet RNR bigoudène Démarche Naturadapt

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.