Conseil municipal du 2026-03-12

Tarifs 2026 — 2027 de l_École de musique d_Iroise

Modification du calendrier de versement de la contribution financière au Syndicat mixte de l_abattoir départemental du Faou

Approbation du budget primitif 2026 — budget Office de tourisme Iroise Bretagne

Approbation du budget primitif 2026 — budget Assainissement non collectif

Approbation du budget primitif 2026 — budget Assainissement collectif

Approbation du budget primitif 2026 — budget Eau potable

Approbation du budget primitif 2026 — budget Collecte et traitement des déchets

Approbation du budget primitif 2026 — budget Nautisme en Pays d_Iroise

Approbation du budget primitif 2026 — budget École de musique d_Iroise

Approbation du budget primitif 2026 — budget CLIC

Approbation du budget primitif 2026 — budget Équipements et services portuaires

Approbation du budget primitif 2026 — budget Zones d_activités économiques

Approbation du budget primitif 2026 — budget Immobilier d_entreprises

Approbation du budget primitif 2026 — budget principal

Ajustements d_APCP et d_AECP

Approbation du produit de la taxe GEMAPI 2026

Vote des taux 2026

Reprise anticipée des résultats 2025

Attribution de compensation et refacturation services communs aux communes hors communauté de communes pour 2026

Taxe sur l_exploitation d_infrastructures de transport longue distance

Convention de partenariat ? Utilisation du réseau LoRa du SDEF pour la télérelève des compteurs d_eau - Secteur DSP

Contrat de territoire SAGE Bas — Léon 2026-2028 - programmation et participation SAGE pour l_année 2026

Renouvellement de la convention de partenariat avec l_association Don Bosco Mobilité (2026-2028)

Convention Rénov_ Habitat Bretagne 2026 avec la Région Bretagne

Modification des périmètres de Droit de Préemption Urbain (DPU) suite à l_approbation de la modification n_2 du PLU de Milizac, modification n_4 du PLU du Conquet et la Déclaration de p

Déclaration de projet n_1 emportant mise en compatibilité du PLU du Conquet _ approbation

Approbation de la modification n_4 du Plan Local d_Urbanisme du Conquet

Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) en lieu et place des trois périmètres de protections des 500 mètres autour des monuments historiques de la c

Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières et immobilières ? Année 2025

Validation de l_avenant à la convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025

Modification du RIFSEEP

Création de postes non permanents en 2026

Modification du tableau des emplois

Périmètre d_intervention de Pays d_Iroise Communauté en matière de profils de baignade

Approbation du Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés ? Adaptation des modalités de collecte les jours fériés

Actualisation des prix de vente des lots viabilisés disponibles sur les ZAE de Mespaol à Saint Renan et de Kerhuel à Milizac-Guipronvel.

Approbation du procès — verbal du conseil du 28 janvier 2026