13 juin 2024

Approbation du règlement intérieur

Le compte épargne temps

Définition des autorisations spéciales dabsence

Organisation du temps de travail

Modalités de mise en oeuvre du télétravail

Institution et modalités dapplication du temps partiel

Fixation des ratios promus promouvables

Indemnité horaire pour le travail de nuit

Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés - agents sociaux

Indemnité forfaitaire pour travail dimanches et jours fériés - hors filière médico-sociale

Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés - auxiliaires de soins

Autorisation donnée au Président de recruter des agents contractuels pour remplacement dagent sur emploi permanent

Modification du tableau des effectifs au 01 07 2024 Résidence La Charmille

Bilan aides alimentaires

Demande aide exceptionnelle

Demande aide exceptionnelle

Mise en place dispositif sortir

Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président du CCAS

Aide financière référencée n°7-2024

Aide financière référencée n°8-2024

CCAS 2024 010 Dmde FEE NAVARRE

D_subvention PAE

D'adoption du RBF du CCAS

D_ fixation du mode de gestion des amortissements du CCAS

Compte rendu s'eance du CA du 14 mars 2024

Autorisation donnée au Président de recruter des agents contractuels

Renfort Estival Administratif

Recrutement Aide Soignante en Alternance

Adoption du réglement budgétaire et financier

Subventions aux associations à caractère social 2024

DM N 1 — Budget 2024