Conseil municipal du 2026-03-05

Mun 5 mars 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

15

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Approbation du compte administratif du budget annexe SAD - Approbation du compte de gestion et financier du budget annexe SAD - Sollicitation dune subvention déquilibre - Fongibilité des crédits - Approbation du budget primitif du budget principal - Approbation du CFU budget principal - CST commun : composition - Adoption de la Charte managériale - PAEJ : financement 2026 - CCJ : financement 2026 - Mise en uvre dun chantier international de Jeunes - Constitution de provisions pour créances douteuses - Approbation du compte administratif du budget annexe SSIAD-02 (nouvel envoi suite erreur fichier) - Approbation du budget primitif du budget annexe SAD - Approbation du compte administratif du budget annexe SSIAD - Approbation du compte de gestion et financier du budget annexe SSIAD - Affectation du résultat de clôture de lexercice 2025 - Rapport égalité hommes femmes - UNCCAS Adhésion 2026 - Mission Locale du Centre Bretagne - Adhésion année 2026

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2

Mission Locale du Centre Bretagne — Adhésion année 2026

7

Approbation du CFU budget principal

8

Affectation du résultat de clôture de lexercice 2025

9

Approbation du budget primitif du budget principal

10

Sollicitation dune subvention déquilibre

11

Fongibilité des crédits

12

Approbation du compte de gestion et financier du budget annexe SAD

13

Approbation du compte de gestion et financier du budget annexe SSIAD

14

Approbation du compte administratif du budget annexe SAD

15

Approbation du compte administratif du budget annexe SSIAD-02 (nouvel envoi suite erreur fichier)

15

Approbation du compte administratif du budget annexe SSIAD

16

Approbation du budget primitif du budget annexe SAD

17

Constitution de provisions pour créances douteuses

19

CCJ : financement 2026

20

PAEJ : financement 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
4

Rapport égalité hommes femmes

5

CST commun : composition

6

Adoption de la Charte managériale

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Approbation du PV de de la séance du 12 février 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
3

UNCCAS Adhésion 2026

🌍 International 1 délibération
18

Mise en uvre dun chantier international de Jeunes

WEB scdl:20009883800010:2026-03-05
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