11 juin 2024

D_subvention Association EpiCom

CDS — Budget annexe "Centre de Santé" Décision modificative N°1

EHPAD — tarif repas familial 100 ans d'un résident

EHPAD — Prime pouvoir davhat

EHPAD ADMINISTRATION GENERALE Contrat de séjour

CCAS ADMINISTRATION GENERALE Fonctionnement adhésion à l'Union Départementale des CCAS

Nouveaux Tarifs Siel Bleu

IFSE Regie

Participation A l Etude Coudray pour les Ra

Décision Modificative N 1 — Budget 2024

Budget principal — Compte de gestion 2023

Budget principal — Compte administratif 2023

Budget principal — Affectation du résultat 2023

Portage de repas — Compte de gestion 2023

Portage de repas à domicile — Compte administratif 2023

Portage de repas à domicile — Affectation du résultat 2023

Service dAide et dAccompagnement à domicile - Compte de gestion 2023

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Compte administratif 2023

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Affectation définitive du résultat 2022

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Proposition d'affectation du résultat 2023

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Exercice 2024 - Décision modificative n°2

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte de gestion 2023

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte administratif 2023

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Proposition d'affectation du résultat 2023

CHRS Le Relais — Hôtel Social - Compte de gestion 2023

Budget annexe CHRS — CHRS Le Relais - Hôtel Social - Dispositif alternatif - Compte administratif 2023

Budget annexe CHRS — Proposition d'affectation du résultat 2023

Lits Halte Soins Santé — Compte de gestion 2023

Lits Halte Soins Santé — Compte administratif 2023

Lits Halte Soins Santé — Proposition d'affectation du résultat 2023

EHPAD affectation de résultat 2023 soumis aux autorités de tarification

RH Création/renouvellement d'un poste de chauffeur livreur Roul Paniers et un poste dagent dhébergement à lEHPAD dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

RH Actualisation du tableau des effectifs

EHPAD Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2024

EHPAD Admissions en non valeur

EHPAD Vote de lERRD 2023

EHPAD vote du compte de gestion 2023

EHPAD Revalorisation de lindemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

EHPAD Convention Jardin et Santé

FJT Adhésion 2024 à lUNHAJ

FJT Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2024

FJT Admissions en non valeurs

CCAS Convention 2024 entre l'Etat et le CCAS : aide aux organismes l'ogeant à titre temporaire des personnes défavorisées ALT

CCAS Convention 2024 de l'aide de Finistère Solidarité Logement (FSL) entre le CCAS de Morlaix et le Conseil départemental du Finistère relative à l'accompagnement Social L'ié au Logement et à l'Aide à

CCAS Convention de partenariat entre le Collège Mendès France et le CCAS pour la scolarisation des j'eunes issus de la Communauté des C'itoyens Français Itinérants Année scolaire 2024 2025

CCAS C'omplément de provision pour d'épréciation des actifs c'irculants exercice 2024

CCAS Admissions en non valeur

FJT Ouverture d'un compte dépôts de fonds au Trésor public pour le FJT

CCAS Décision modificative n° 1 exercice 2024

CCAS Vote du compte de gestion 2023

D_coupons Sport Culture Loisirs

CCAS — Tarif du repas des ainés

CDS — Adhésion à l'association des Centres de santé médicaux et polyvalents de Bretagne

Repas des aînés 2024

DE — Demande d'aide exceptionnelle

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 26 mar 2024

Partenariat avec les acteurs culturels

Assouplissement de la politique de tarification de la Caisse Nationale dAssurance Vieillesse (CNAV) pour les heures dintervention humaine à domicile au travers d'une expérimentation nationale

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

CDS — Création d'un emploi non permanent de médecin généraliste à temps non complet 23.43/35h

CDS — Création d'un emploi non permanent dadjoint technique pour accroissement temporaire d'activité 5/35h

Création d'un Comité Social Territorial commun commune et CCAS

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Indemnité travail de nuit pour certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste dadjoint technique

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Emploi d'aide-soignant à temps complet

EHPAD RESSOURCES HUMAINES Evolution de lapplication de la réglementation - Création de postes non permanents pour le remplacement dagents fonctionnaires ou contractuels absents

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Rapport annuel sur lemploi de travailleurs handicapés

Maj Cet

EHPAD — Renouvellement du défibrillateur

DE — Modification ordre du jour

Renfort Estival Administratif

Recrutement en Alternance D une Aide Soignante

Adhesion Sdef

Adhesion Groupement D Acaht de Denrees Alimentaires Biologique

EHPAD ADMINISTRATION GENERALE Règlement de fonctionnement

EHPAD FINANCE Motion dalerte sur la situation budgétaire critique des ESMS et de lEHPAD lAdagio

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés - Groupement de commandes

Maintenance du parc dextincteurs, de Robinets dIncendie Armés et de trappes de désenfumage - Groupement de commandes

EHPAD — Approbation du nouveau réglement de fonctionnement

EHPAD — Approbation du nouveau contrat de séjour

D'election Vice-President

EHPAD — Proposition d'organisation d'un repas avec les familles des résidents

Mandatement Cdg Risque Prevoyance