24 mai 2024
35
délibérations
20
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Compte de gestion 2023
Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Compte administratif 2023
Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Affectation du résultat 2023
CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Compte de gestion 2023
CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Compte administratif 2023
CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Affectation du résultat 2023
EHPAD "le roi Gradlon" — Compte de gestion 2023
EHPAD "le roi Gradlon" — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023
EHPAD "le roi Gradlon" — Affectation du résultat 2023
EHPAD du Steïr — Compte de gestion 2023
EHPAD du Steïr — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023
EHPAD du Steïr — Affectation du résultat 2023
EHPAD Coat Kerhuel — Compte de gestion 2023
EHPAD Coat Kerhuel — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023
EHPAD Coat Kerhuel — Affectation du résultat 2023
EHPAD Flora Tristan — Compte de gestion 2023
EHPAD Flora Tristan — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023
EHPAD Flora Tristan — Affectation du résultat 2023
Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Convention attributive de la subvention de fonctionnement du CLIC 2024
Droit de Preemption
Cession des Parcelles A1511-A1535
Travaux Batiment — Consultation de Maitrise dOeuvre et Diagnostics
Travaux Groupe Scolaire
Photocopieur Groupe — Contrat de Location
Travaux Voirie Contrat de Maitrise dOeuvre
Cession des Parcelles A1511 — A1535 Annule et Remplace
Travaux de bâtiment par corps d'état séparés - Groupement de commandes
Maintenance du parc dextincteurs, de Robinets dIncendie Armés et de trappes de désenfumage - Groupement de commandes
Convention relative au plan d'aide à linvestissement du quotidien 2022 versé par lARS à lEHPAD "le roi Gradlon"
Avenant n°2 à la convention constitutive du Groupement de coopération sociale et médico-social(GCSMS) Part'âge
Adoption du règlement de fonctionnement du Centre Local dInformation et de Coordination (CLIC) de Quimper Bretagne Occidentale
Contrat de séjour EHPAD
Avenant aux conventions EHPAD Coat Kerhuel / Pharmacies dErgué-Gabéric
Signature Convention avec le Sde Realisation Etudes Energetiques
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