CM

6 mars 2026

Mun 27 délibérations

27

délibérations

13

Finances & Budget

7

Social & Santé

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 13 délibérations
1

Convention de mise à disposition 2024 2027 d'agents de l'EHPAD à la Résidence Autonomie

2

Budget Principal du CCAS Vote du Budget Primitif 2026

2026

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026

2026

Affectation du résultat 2025 sur l'exercice 2026

2026

Achat d'un logiciel référencé Loi Ségur

2026

Vote du CFU -CCAS

2026

Approbation — compte administratif 2025 budget CCAS-SAAD

2026

Approbation — Compte de gestion 2025 budget CCAS-SAAD

2026

Affectation de résultats 2025 - SAAD

2026

Affectation de résultats 2025 - CCAS

2026

Cabinet Evaluation

2026

Asa et Autorisations Speciales dAbsence

2026

Augmentation Tarifs CCAS

Social & Santé 7 délibérations
2026

Attribution d'une aide FEE

2026

Banque alimentaire nouvelle demande

2026

Demande d'aide finacière — facture énergétique

2026

Aide financière extra-légale

2026

Aide financière extra-légale

2026

Aide financière extra-légale

Adhésion Banque alimentaire

Ressources humaines 4 délibérations
3

RESSOURCES HUMAINES Journée de solidarité

2026

Convention de Période de Préparation au Reclassement

2026

Modification du régime indemnitaire

2026

Sujetion Particuliere

Autres decisions 2 délibérations
2026

Abs

2026

Autorisations Speciales dAbsence

Vie associative 1 délibération
2026

Attribution du contrat de prestation relatif à lévaluation externe du SAAD

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