6 mars 2026
27
délibérations
13
Finances & Budget
7
Social & Santé
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Convention de mise à disposition 2024 2027 d'agents de l'EHPAD à la Résidence Autonomie
Budget Principal du CCAS Vote du Budget Primitif 2026
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026
Affectation du résultat 2025 sur l'exercice 2026
Achat d'un logiciel référencé Loi Ségur
Vote du CFU -CCAS
Approbation — compte administratif 2025 budget CCAS-SAAD
Approbation — Compte de gestion 2025 budget CCAS-SAAD
Affectation de résultats 2025 - SAAD
Affectation de résultats 2025 - CCAS
Cabinet Evaluation
Asa et Autorisations Speciales dAbsence
Augmentation Tarifs CCAS
Attribution d'une aide FEE
Banque alimentaire nouvelle demande
Demande d'aide finacière — facture énergétique
Aide financière extra-légale
Aide financière extra-légale
Aide financière extra-légale
Adhésion Banque alimentaire
RESSOURCES HUMAINES Journée de solidarité
Convention de Période de Préparation au Reclassement
Modification du régime indemnitaire
Sujetion Particuliere
Abs
Autorisations Speciales dAbsence
Attribution du contrat de prestation relatif à lévaluation externe du SAAD
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