Conseil municipal du 2026-03-06

Mun 6 mars 2026 27 délibérations
Document source

27

délibérations

13

Finances & Budget

7

Social & Santé

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Attribution d'une aide FEE - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026 - Affectation du résultat 2025 sur l'exercice 2026 - Achat d'un logiciel référencé Loi Ségur - Convention de Période de Préparation au Reclassement - Banque alimentaire nouvelle demande - Attribution du contrat de prestation relatif à l'évaluation externe du SAAD - Vote du CFU -CCAS - approbation - compte administratif 2025 budget CCAS-SAAD - Approbation - Compte de gestion 2025 budget CCAS-SAAD - Affectation de résultats 2025 - SAAD - Affectation de résultats 2025 - CCAS - Modification du régime indemnitaire - Demande d'aide finacière - facture énergétique - RESSOURCES HUMAINES Journée de solidarité - Budget Principal du CCAS Vote du Budget Primitif 2026 - Convention de mise à disposition 2024 2027 dagents de lEHPAD à la Résidence Autonomie - CABINET EVALUATION - ABS - SUJETION PARTICULIERE

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
1

Convention de mise à disposition 2024 2027 dagents de lEHPAD à la Résidence Autonomie

2

Budget Principal du CCAS Vote du Budget Primitif 2026

2026

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026

2026

Affectation du résultat 2025 sur l'exercice 2026

2026

Achat d'un logiciel référencé Loi Ségur

2026

Vote du CFU -CCAS

2026

approbation — compte administratif 2025 budget CCAS-SAAD

2026

Approbation — Compte de gestion 2025 budget CCAS-SAAD

2026

Affectation de résultats 2025 - SAAD

2026

Affectation de résultats 2025 - CCAS

2026

CABINET EVALUATION

2026

ASA ET AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE

2026

AUGMENTATION TARIFS CCAS

❤️ Social & Santé 7 délibérations
2026

Attribution d'une aide FEE

2026

Banque alimentaire nouvelle demande

2026

Demande d'aide finacière — facture énergétique

2026

Aide financière extra-légale

2026

Aide financière extra-légale

2026

Aide financière extra-légale

705032026

Adhésion Banque alimentaire

👥 Ressources humaines 4 délibérations
3

RESSOURCES HUMAINES Journée de solidarité

2026

Convention de Période de Préparation au Reclassement

2026

Modification du régime indemnitaire

2026

SUJETION PARTICULIERE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

ABS

2026

AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Attribution du contrat de prestation relatif à l'évaluation externe du SAAD

WEB scdl:26560056900015:2026-03-06
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