16 mai 2024

RATL demande de subvention CARSAT

CCAS compte de gestion 2023

CCAS affectation du résultat 2023

RATL compte de gestion 2023

RATL compte administratif 2023

RATL affectation du résultat 2023

RATL budget supplémentaire 2024

RATL tarification soins hors APA

Annule et remplace — Participations, subventions et adhésions 2024

Renouvellement de la demande dhabilitation et d'utilisation à la DGFIP pour laccès aux données

Renouvellement de la demande dhabilitation et d'utilisation à la CAF et à la MSA pour laccès aux données

Demande de d'otation s'uite aux d'égâts occasionnés par la tempête C'iaran

Réalisation d'un emprunt de 2 000 000 pour finances les investissements 2024

Délibération modificative de la délibération du 11 avril 2024 - Vote du Budget de c'ollecte des ordures ménagères

Participations, subventions et adhésions 2024

Décision modificative n°1 du Budget transport 2024

Convention de partenariat 2023 — 2025 "Bien Vivre Partout en Bretagne"

Annexe Budget Executoire 2024

RATL prime pouvoir dachat

Convention de mise à disposition d'un adjoint technique chargé de l'entretien des l'ocaux de la médiathèque à raison de 10h hebdomadaires

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un attaché territorial de la Ville de Carhaix chargé de superviser laction culturelle

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix et aux défenseurs de lhôpital convoqués au commissariat de Quimper sous le régime de la grade à vue

Informations

Forum de la création dentreprise 2024 — Demande de participation

Annule et remplace — Tarification 2024 - 2025 pour les transports scolaires et calendrier

Mandat spécial — Déplacement Pays de Meaux - TerrMoov

Poher Plage 2024

Hep Le Bus — Vieilles Charrues - Prestation de services avec lentreprise CAT Transdev

Tarification 2024 — 2025 pour les transports scolaires et calendrier

Rapport d'Activites 2023

Installation Membre Nomme

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 4 Avril 2024

Approbation du programme dactions du Contrat dObjectif Territorial (COT)

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens - CLAJ

D'ossiers s'ociaux 1

D'ossiers s'ociaux 2

Don

Renouvellement Convention de Partenariat entre le CCAS et le Credit Mutuel de Bretagne

Tarifs des services communautaires à partir du 1er janvier 2024

Groupement de commande — Travaux de sous-traitance espaces verts - entretien de sentiers de randonnée

Groupement de commande — Equipement informatique

Signature des contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective

Appel à projet "Planification énergétique" ou "schéma directeur des énergies"

Tarifs 2024 — 2025 de l'école de musique