28 mai 2024

Budget Principal — Approbation compte de gestion 2023

Budget Principal — Approbation compte administratif 2023

Budget principal — affectation des résultats 2023

Budget principal — Budget supplémentaire 2024

Don Association ABA ETINCELLE

Attribution de subventions aux associations à caractère social 2024

Anim Actions Sud aides aux vacances solde subvention 2023

Anim' action sud Proposition de séjours été 2024

Adhésion Cap Santé Est Armor

Repas des retraités briochins 2024 — participation financière des convives

Repas des retraités briochins 2024 — participation des accompagnants

Action Petites douceurs de fêtes

Budget annexe Les Villages approbation compte de gestion 2023

BA Les Villages — Approbation Compte administratif 2023

Budget annexe Prévallon approbation compte de gestion 2023

BA — EHPAD Prévallon approbation ERRD 2023

Développement c'ulturel : Approbation des tarifs 2024/2025 de la s'aison c'ulturelle

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture au GAEC de Kercoublot

Projet territorial : Gens du voyage : convention pour le financement de l'accueil des gens du voyage

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à l'EI Quérou Romain

Petite enfance, enfance, jeunesse animations : Enfance jeunesse animations : modification des tarifs

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. Meunier D'avid

Affaires financières : Attribution d'une subvention à l'association Furlukin Circus

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. Le Bail Bastien

Développement c'ulturel : Approbation des tarifs 2024/2025 du Pôle d'Enseignements artistiques

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à madame L'ouna C'ourcoux : modification de la subvention

Développement économique : Convention c'adre de participation aux projets de Recherche et Développement (R&D) structurants et c'ollaboratifs l'abellisés par les pôles de c'ompétitivité pour la période 202

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. et Mme Crenn Michel et Sylvie

Eau et assainissement : Eau : Modification des modalités de dégrèvements pour fuite

Affaires financières : Modification du montant de la subvention attribuée à l'association Tennis de table la Châtelaudrinaise

CCAS_Approbation du Compte administratif 2023

Administration générale : commande publique : extension du PassAge : avenant 1 au lot n°11

Administration générale : commande publique : Mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique pour lachat de véhicules neufs et doccasion

Aménagement : Habitat : Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs Bretagne

Administration générale : commande publique : attribution du marché de réseaux AEP La Corderie à Plélo

Administration générale : commande publique : attribution du marché réservé d'entretien des espaces verts

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux réseaux EU/AEP/eaux pluviales dans le cadre du groupement de commande avec Pommerit-le-Vicomte

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de renouvellement et réhabilitation des réseaux EU et AEP

Aménagement : Habitat : Agence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de St Brieuc : convention dapplication 2024

Aménagement : Habitat : Création d'un dispositif d'aides à la production de logements locatifs sociaux

Remise gracieuse de titre

Validation daccès à lenregistrement pour les demande de logement social

Aide financière Mme VIOLIN

Aide financière M. et Mme RAUZADA

Aide financière Mme LEFEBVRE

Aide financière M. BATSERE

Approbation et autorisation de signature du contrat local de santé des îles bretonnes 2022-2029

Insertion par lactivité économique : Création de l'association de préfiguration de la SCIC « Coat &Co Le Village des transitions » et désignation des membres au conseil dadministration

Mise à jour des pénalités eau potable et assainissement collectif

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Contrôle de conformité des branchements : mise à jour du tarif pour les bâtiments spécifiques

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Modification des règles relatives aux branchements

Eau et assainissement : Eau : Modification des règles relatives aux branchements

Ressources humaines : Création d'un poste au tableau des effectifs politique des déchets

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2024

Décisions statutaires : Désignation d'un secrétaire de séance

Cession du Presbytère de Guénouvry, propriété du CCAS à la Commune de Guémené-Penfao

Feuille de présences de la séance du 28 mai 2024

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2024

Développement social : Avenant à la convention de délégation de c'ompétence avec la Région pour l'organisation d'un service de transport à la d'emande

Projet territorial : Convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne Bien vivre partout en Bretagne 2023/2025