CM

14 mai 2024

Mun 21 délibérations

21

délibérations

7

Social & Santé

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Social & Santé 7 délibérations
6

Repas des personnes âgées de 2024 Détermination de la date, du prix du repas, du colis et choix du restaurateur

7

Dossier dAide Sociale

8

Dossier dAide Sociale

9

Dossier dAide Sociale

10

Délégations consenties au Président et à la Vice-présidente en cas dempêchement du Président, par le conseil dadministration en vertu de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoria

11

Association PASSEMPLOI du Pays de Saint — Malo Financement partiel du « chantier d'insertion passemploi » pour l'année 2024

2024

Examen des dossiers d'aide sociale

Finances & Budget 4 délibérations
2024

D_Fixation des tarifs des repas des ainés

2024

D_Règlement des aides financières facultatives du CCAS

2024

D_Régularisation de la subvention du dispositif SORTIR

2024

Subvention versée à l'association de gym

Autres decisions 4 délibérations
2024

Approbation PV de la Commission Permanente du 02 Avril 2024

2024

Conseiller n'umérique — Convention c'adre pour réalisation de prestations

2024

BP 2024 — Décision modificative n ° 2 - Résidence Autonomie

2024

Demande dadmission en non — valeur de produits irrécouvrables - Résidence Autonomie

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

15 14052024 EHPAD Devis

16

16 14052024 EHPAD DechetsVeolia

18

18 14052024 CCAS EtudeThermique

Ressources humaines 1 délibération
17

17 14052024 ehpad tep

Sport 1 délibération
2024

Règlement de fonctionnement du Transport A la Demande

Numérique 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition du conseiller numérique

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