14 mars 2024
82
délibérations
24
Finances & Budget
19
Social & Santé
11
Autres decisions
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Délibérations (82)
Fin_approbation du Compte de Gestion Budget Principal Budget Za Budget Hotels et Immo Budget Spanc
Fin Orientations Budgetaires 2024
Approbation du Ca 2023
N9_140324 Sol Demande de Participation Sejour Part Age Lycee St Yves Gourin
N10_140324 Sol Recup R Tarif pour les Meubles en Attente
D'Approbation du compte administratif 2023
D'Approbation du compte de gestion 2023
D_Vote des subventions aux associations
D'Affectation du résultat 2023
D'Aide financière extra-légale
D'Aide financière extra-légale
D'Aide financière extra-légale
Banque Alimentaire Pcs
Approbation de nomination de Madame BONENFANT en tant que régisseur s'uppléant
Affectation des résultats de lEHPAD pour l'exercice 2023
Approbation du compte administratif de lEHPAD pour l'année 2023
Affectation du résultat 2023 — Budget CCAS
Fongibilité des crédits 2024
Vote des subventions 2024 aux associations
Approbation du compte administratif CA 2023
Approbation du compte de gestion CG 2023
Rapport d'orientations budgétaires
Approbation du règlement budgétaire et financier du Centre Communal dAction Sociale
CCAS — Budget SSIAD - Décision modificative n°1 - 2024
Approbation du Dernier Ca
Voyage retraités — 2024_ Convention ANCV
Bilan des Aides Alimentaires
CCAS d'elib — voyage annuel retraités VOYAGISTE Poppins
Approbation Compte de Gestion 2023
CCAS d'elib 7 24 voyage retraites 2024 C'ARISTE Rgom
Approbation Compte Administratif 2023
Approbation du Budget Primitif 2024
Criteres dAttribution des Aides Alimentaires - Nouveau Bareme
Criteres Aides Alimentaires
Adoption du Reglement Interieur
Approbation de larrêté de tarification 2024
Approbation du compte de gestion de lEHPAD pour l'année 2023
Approbation du débat d'orientation budgétaire DOB 2024
Contribution financière du CCAS à la Banque Alimentaire
Convention de partenariat entre lépicerie sociale du CCAS de Quimper et les Maraîchers de la Coudraie
Convention d'intervention du service dHospitalisation à D'omicile (HAD) auprès des patients du Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD)
Logements groupés — Avenant n°1 à la convention Aide à la Vie Partagée (AVP) - Habitat Inclusif
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
Adhésion à des groupements dachat de gaz et d'électricité 2026-2028 coordonnés par le SDEF
Contrat relatif à la reprise des papiers - avenant au contrat
N8_140324 Sp Convention Territoriale Globale 2023 2027 Constitution du Comite de Pilotage
Contrat de reprise des matériaux sortie de centre de tri
Contrat de quasi régie incinérables SOTRAVAL
Validation du nouvel organigrame des carrières
Désignation du secrétaire de séance
Avenant — prolongation du marché pour lOPAH-RU
Approbation PV 22 Janvier 2024
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 25 janvier 2024
Modification du RIFSEEP
Modification du RIFSEEP
Modification du RIFSEEP
Modification des LDG des salariés de droit privé relevant du SPIC eau et assainissement Modification de la prime annuelle
Approbation du versement du complément de traitement indiciaire de 49 point en lien avec le Ségur
Approbation des primes de fonctions et de résultats direction EHPAD
Approbation de recruter un agent c'ontractuel sur un emploi de d'irection de l'EHPAD
Approbation de la revalorisation de l'indemnité forfaitaire pour le travail des d'imanches et j'ours fériés
Rh Indemnite Forfaitaire Dimanche et Jour Ferie
Restauration collective — Augmentation de lindice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de lemployeur
Détermination des taux de promotion pour 2024
Validation d'un scénario pour la construction d'un réservoir d'eau potable sur la commune de Plouguerneau
Convention de mandat auprès de l'agence de l'eau c'oncernant l'aide à la réhabilitation des assainissements autonomes
Participation de lagence de l'eau Loire Bretagne pour la mise en place d'équipements de sectorisation permettant daméliorer les performances des réseaux
Participation de lagence de l'eau Loire Bretagne pour la réhabilitation des conduites dalimentation d'eau à Moulin dAvoine à Plouvien pour la desserte de la Sill
Participation d'un abonné dans le cadre d'une offre de concours pour la mise en place d'une extension de réseau
N12_140324 Eau Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public Assainissement Non Collectif
Projets d'acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation des projets de Gendarmerie à Plabennec et Lannilis
N4_14032024 Fin Avenant au Marche de Traitement des Produits des Dechetteries Tout Venant Encombrant
N5_140324 Mut Avenat au Contrat de Terroitoire avec le Conseil Departemental du Morbihan
N11_140324 Dechets Renouvellement d'Une Benne A Ordures Menageres
Réhabilitation d'un commerce multi — services Plévin - Attribution marché de travaux
N6_140324 Tcp Vente des Jeux Decouverte du Patrimoine et Convention de Depot Vente
N7_140324 Tcp Base Nautique Augmentation du Tarif de la Licence Loisirs Annuel de Ffv
Accord de principe — Vente La Pierre Bleue
Vente des parcelles E217, E218, E219 et E229
Vente de la bâtisse de Kervihern — Parcelle YH n°42p
Convention de partenariat voyage des ainés
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