CM

7 mai 2024

Mun 24 délibérations

24

délibérations

5

Autres decisions

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 5 délibérations
1

Convention de refacturation inter — EPCI pour les accès en déchèterie

3

Prise en charge de la location d'un kit de vaisselle réutilisable pour les évènements du territoire

4

Convention récupération de papier IME Plabennec

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 28 mars 2024

Ressources humaines 5 délibérations
7

Création d'un emploi non permanent de chargé(e) de missions aménagement & foncier

8

Avancements de grade, promotions internes et modifications du tableau des emplois

2024

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Actualisation du tableau des emplois

Sollicitation du Cst Prime Exceptionnelle du Pouvoir dAchat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Intégration de la filière Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment dans les déchèteries

5

Vente d'une parcelle agricole à Bourg-Blanc

2024

Environnement : Acquisition de parcelles à lindivision Crénan dans les périmètres de protection des captages de Pintenaou

Social & Santé 3 délibérations
9

Mandat au CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

2024

Protection Sociale Complémentaire _ Mandatement du CG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de

2024

Convention de mise à disposition des l'ocaux d'édiés à lhébergement temporaire et d'urgence

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Affaires financières : Admissions en non-valeur

Demande de subventions aupres de la MSA Portes de Bretagne et de l'Etat dans le c'adre de l'etude "Transport : creation d'une l'igne de bus reguliere et de l'igne(s) de transport a la d'emande"

Demande de subvention aupres du Conseil d'epartemental pour l'entretien de la voirie hors agglomeration - Annee 2024

Vie associative 2 délibérations
2024

Nouvelle proposition de convention avec l'association AILES _ dispositif Tiss ages

2024

Nouvelle proposition de convention avec l'association AILES _ dispositif Tiss ages

Numérique 1 délibération
6

Protection des données Avenant n°2 à la convention avec le Centre de Gestion du Finistère Adhésion de Plabennec

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Développement économique : cession de parcelle ZA de Kercadiou 2 à D'élice gourmand

Environnement 1 délibération
2024

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mars 2024

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