CM

18 janvier 2024

Mun 25 délibérations

25

délibérations

13

Finances & Budget

5

Social & Santé

2

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 13 délibérations
3

Tarifs Vente de Bois 2024

24

Finances Debat D'orientation Budgetaire

24

Finances Tarification Saad 2024

24

Finances Tarification Saad 2024

24

Finances Debat D'orientation Budgetaire

2024

Résidence Autonomie La Trémoille — Tarification des repas - Modificatif

2024

PSH — Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la Résidence La Trémoille

2024

Logement social — Réévaluation des loyers des logements conventionnés au 1er janvier 2024 - Modification

2024

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2024

2024

Finances — Autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

2024

SAAD — Actualisation de tarifs 2024

DELIB — tarif libre 2024 du SAAD

DELIB cotisation BA 2024

Social & Santé 5 délibérations
2

Aides Alimentaires

4

Dob 2024

24

Don au CCAS

24

Don au CCAS

2024

Service social — Legs Neycensas - Bilan annuel 2023

Autres decisions 2 délibérations
2024

D'ernier commerce de Plounévézel — Prolongation de l'exonération de l'oyer

2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 12 décembre 2023

Vie associative 1 délibération
2024

Trophées de la création ou reprise dentreprises 2023 - attribution

Sécurité 1 délibération
2024

Pépinière dentreprises — Renouvellement bail bureau Astre Power sécurité

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Marché de travaux pour les fouilles archéologiques zone d'activités de la Métairie Neuve

Ressources humaines 1 délibération
2024

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 12 décembre 2023

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