CM

12 mars 2024

Mun 60 délibérations

60

délibérations

49

Finances & Budget

6

Social & Santé

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (60)

Finances & Budget 49 délibérations
1

Adoption Ca CCAS 2023

1

Vote du compte de gestion 2023

2

Affectation des Resultats Bp 2024

2

Vote du compte administratif 2023

3

003 Vote BP CCAS 2024

3

Vote du budget primitif 2024

7

Compte de Gestion 2023

8

Compte Administratif 2023

9

Affectation Résultat 2023

10

Budget Primitif 2024

11

Participation Financière - FAJ

12

Appel de fonds FSL

13

Subvention Aide Emploi Service

14

Subvention ADAR

15

Subvention ADMR

16

Subvention ADT

17

Subvention APF France Handicap

18

Subvention FNATH

18

Subvention FNATH

19

Subvention Ecole des Parents et Educateurs

20

Subvention Entraid'Addict44

21

Subvention France Victime 44

22

Subvention Les Eaux Vives

23

Subvention Restaurant du C'oeur

24

Subvention Maison des Adolescents

25

Subvention Proxim Services

26

Subvention Secours C'atholique

27

Subvention Secours Populaire

28

Subvention SMR

29

Subvention Vacances et Familles

99

Repas des Aînés — participation financière

2024

Budget 2024 — Orientations budgétaires

2024

Budget 2024 — Orientations budgétaires

2024

Adhésion à lUnion Nationale des Centres Communaux et Intercommunaux dAction Sociale (UNCCAS)

2024

Adhésion à l'association OMEGA 56 : Association Morbihannaise des Directions dEtablissements et services pour personnes âgées

2024

Subventions 2024

2024

Budget Primitif 2024

2024

Affectation du Resultat 2023

2024

Compte Administratif 2023

2024

Compte de Gestion 2023

2024

Election du President de Seance pour le Compte Administratif 2023

2024

Délibération subventions 2024

2024

Délibération budget primitif 2024

2024

Délibératiion comptes administratifs 2023

2024

Comptes de gestion 2023

Tarification repas personnes âgées 2024

Vote du Compte de Gestion 2023

Subvention 2024

Aides aux Familles 2024

Social & Santé 6 délibérations
4

Prêt au profit de Madame Monique COMBE

5

D'ossiers d'Aide Sociale

30

Aide financière M. DESFOSSES

31

Aide financière M. LE BRECH

2024

Attribution Aide Urgence CCAS

2024

Attribution subventions sociales 2024 CCAS

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
99

Diagnostics énergétiques et électriques

99

Logements 2 rue des lavandières — RDC et 2ème étage : travaux de peinture

2024

Droit de Préemption Urbain — retrait de la délégation au profit de la commune de Brélès et délégation au Président de la CCPI dans le cadre d'une déclaration d'intention d'aliéner

Autres decisions 1 délibération
1

Retrait de la délibération n°10_2023

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs du CCAS

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