29 février 2024

VOTE DES SUBVENTIONS suivant BILAN 2023

Dob 2024

Délibération s'ubv exceptionnelle école St Jo

Délibération subvention exceptionnelle restos du c'oeur

Délibération affectation des résultats 2023

Compte — rendu des délibérations du bureau c'ommunautaire du 1er février 2024

Compte — rendu des délibérations du bureau c'ommunautaire du 11 j'anvier 2024

Modification des règles dattribution des aides « Osez rénover- dispositif transitoire » suite évolution règles nationales ANAH

Demande de subvention auprès de la C'AF pour l'accompagnement de la démarche CTG

Conventions de reversement des subventions Etat-DRAC et Région

Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2024

RENOUVELLEMENT COUCHE DE FINITION terrasse RESIDENCE AUTONOMIE

Contrat Entretien Parc Paysager Residence Autonomie

Autorisation D Utilisation des Credits D Investissement (frais Notaries)

Budget principal de la commune : Affectation résultat 2023

BP 08200 — Approbation du compte de gestion 2023

Plan de financement prévisionnel pour l'opération de construction de la nouvelle station dépuration

BP 809 — Approbation du compte de gestion 2023_2

Budget du service de l'eau et de lassainissement Affectation résultat 2023

CCAS règlement budgétaire et financier

Dob

Avenant N°1 à la convention doccupation temporaire dusage agricole sur domaine public du Conservatoire du littoral -Tréguennec

Convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur d'omaine public du C'onservatoire du l'ittoral - Penquer, Plovan

Randonnée — autorisation de passage en domaine privé

Renouvellement de la convention de rejet avec le Manoir du Hilguy

D'ecision du Prix de Cession des Terres Agricoles au M²

Dca Vente Logt CCAS

Vente immobilier

Vente immobilière

Annule et remplace la décision transmise précedemment

004 29022024 EHPAD Devis

Information sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis la dernière réunion du CC délégation de la Présidente

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-h) arrêté le 15-11-2023

005 29022024 ehpad tep

CREATION D UN POSTE D AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET

CREATION D UN POSTE D AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET

Création du Comité des partenaires de la mobilité

Création d'une commission mobilités

Modification des statuts de la CCHPB

Fixant les prix des articles et ouvrages de la boutique Vorgium

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 1er février 2024

Aide Sociale — Prêt dhonneur DONVAL