Conseil municipal du 2026-02-24

Mun 24 février 2026 31 délibérations
Document source

31

délibérations

20

Finances & Budget

5

Social & Santé

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Cession de la parcelle ZH161a au profit de la S.A. d'HLM La Rance - DECISIONS DU PRESIDENT - BP 2026 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS - Désignation du secrétaire de séance 24 février 2026 - Projet Autopartage - Installation d'un Carport 2 places - Tarif repas des anciens - Demande de subventions - Aide financière exceptionnelle - Demande d'aide financière pour un projet universitaire au Royaume Uni - Autorisation de solliciter une subvention auprès de LTC - Travaux logement lotissement Clatin - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - ECHANGES DUR LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - Résidence Roz Avel - Etat prévisionnel recettes et dépenses 2026 - Résidence Roz Avel - Proposition d'affectation des résultats 2025 - Résidence Roz Avel - Approbation du compte de résultat 2025 - 2026-02 - Aide Sociale LE GALL - 2026-01 - Budget Primitif 2026 - CCAS - Subvention de fonctionnement du budget principal communal - Année 2026

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2

CFU 2025

3

Affectation résultat 2025

4

BP 2026 CCAS

5

Reversement dons Octobre Rose 2025

6

Demande FEE

2026

DECISIONS DU PRESIDENT

2026

BP 2026

2026

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS

2026

Demande de subventions

2026

Autorisation de solliciter une subvention auprès de LTC

2026

ECHANGES DUR LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

202601

2026 — 01 - Budget Primitif 2026

202606

CCAS — Reprise anticipée des résultats exercice 2025

202608

CCAS — Subvention de fonctionnement du budget principal communal - Année 2026

202609

Résidence Roz Avel — Approbation du compte de résultat 2025

2026010

Résidence Roz Avel — Proposition d'affectation des résultats 2025

2026011

Résidence Roz Avel — Etat prévisionnel recettes et dépenses 2026

20260223

Vote de l'EPRD 2026 du budget de l'EHPAD

20260223

Mise à jour des tarifs

20260223

Vote de l'EPRD 2026 du budget de l'EHPAD

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2026

Projet Autopartage — Installation d'un Carport 2 places

2026

Tarif repas des anciens

2026

Aide financière exceptionnelle

2026

Demande d'aide financière pour un projet universitaire au Royaume Uni

202602

2026 — 02 - Aide Sociale LE GALL

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Approbation PV 27 05 2025

2026

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

2026021001

Désignation du secrétaire de séance 24 février 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Cession de la parcelle ZH161a au profit de la S.A. d'HLM La Rance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Travaux logement lotissement Clatin

👥 Ressources humaines 1 délibération
20260223

Création de postes non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité

WEB scdl:26220033000013:2026-02-24
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