25 janvier 2024
40
délibérations
18
Finances & Budget
8
Social & Santé
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Affectation des résultats 2021
Appel à participation des financeurs 2024 - Fonds Départemental de solidarité pour le logement
Subvention Banque Alimentaire
C'otisation CCAS N'ational
C'otisation ADMR
02 24 saad vote tarifs 2024
Approbation de linventaire des zones d'activité économique
Subvention ADMR 2023
Convention ADMR Grille Tarifaire
Rapport Exercice 2024
Convention de Mise A D'ispostion D un Local aux C'ompagnons Batisseurs
Gestion Locative Adaptee Residence Plumey - Tarifs Loyers 2024
Gestion Locative Adaptee Logements Eclates - Tarifs Loyers 2024
05 FLG Budget exécutoire 2024
Demande de subvention C'AF Equipement multi-accueil L'OCMINE
Demande subvention pour etude de prefiguration Animation de la vie Sociale
Demande de subvention pour le reamenagement et l'extension du service technique
Demande de subvention pour la construction du PEJ
0124 Approba pv ca ccas 13 12 2023
Renouvellement de lintervention de l'association des locaux moteurs à Poher Communauté et demande de subvention
Mise à labri Un Toit cest Un Droit Convention Financière Avenant n° 4
Maison des aînés et des aidants AG2R La Mondiale - Convention de partenariat
Maison des aînés et des aidants Inclusion numérique - Unis-Cité - Convention
Association Le Gérontopôle Kozh ensemble Proposition dadhésion
EHPAD Aide sociale Versement acompte mensuel Avenants aux conventions avec le Département
EHPAD Préparation et distribution des médicaments - Pharmacie Opéra - Convention
Devis DPE — 3 résidence Paul Féval
Approbation du procès verbal du 21 décembre 2023
Devis Véhicule partagé Mille Pattes
Détermination des règles d'organisation de la séance à d'istance par visioconférence
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 30 novembre 2023
Enlèvement et cession gratuite Mobil-home
Commerce de Plévin — Cession du logement à la Commune de Plévin
Parc d'activités de Kervoasdoué Ouest — Cession de terrain à la Société la Carhaisienne de Construction
Parc d'activités de Kerhervé — Cession de terrain à CKB
03 24 saad assurance gr 2024 contrat via le cdg avec relyens
Informations
Redevance incitative — Grille tarifaire pour les professionnels (bacs de 660 litres)
Délégation au Vice-Président
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