11 janvier 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Programme Breizh Bocage Aber Wrach 2023 — 2024 Convention avec le SEBL
Adhésion à la SCIC COAT Bro Montroulez
Délibération relative à l'instauration de l'indemnité horaire de travail de n'uit
Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 - Actualisation de la « convention-cadre »
Bac An Treiz
Navette littorale
Programme Breizh Bocage 3 — Programme et plan de financement Animation 2024
1 Subventions Habitat — Dispositif transitoire Osez Rénover BC110124
EHPAD DM 2
CCAS Adoption des d'urées d'amortissement -nomenclature M57
Délibération relative à la modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité et remplacement dagents momentanément absents
EHPAD Tableau des emplois permanents
Amgtmo Droit de Preemption Urbain Instauration
Programme Breizh Bocage 3 — Programme et plan de financement Travaux hiver 2023-2024
D — aide financière extra-l'égale
Pv CCAS
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