CM
17 février 2026
Mun
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
2 délibérations
2026
Affaires financières : fiscalité 2026 : vote des taux harmonisés ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC_2026_41
2026
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Ressources humaines
1 délibération
2026
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Environnement
1 délibération
2026
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 20 janvier 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Développement économique : Cession du l'ot 22, ZA de Plélo s'ud 2 à M. Adhémar, gérant de l'entreprise S'ublime Energie
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