5 février 2026
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Social & Santé
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Travaux de rénovation du locatif de Port de Roche
Demande de subvention de S'ENS
Travaux de couverture maison médicale
Cfu 2025
Fongibilite
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026
Demande — subvention-ville
D'ébat — orientations-budgétaires-2026
Reprise anticipée des résultats_2025
ATCHOUM — Renouvellement de la convention
Convention tripartite relative à la d'élivrance et à la facturation des tires de transports du réseau des TUB par le CCAS
RH — RIFSEEP-Modification des montants et critères de la part IFSE
FSL Mme Edith GILBERT
FSL_appel à participation financière
Attribution marchés rénov énergétique logements
Approbation du Pv du Ca du 20 11 2025
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.