Conseil municipal du 2026-02-05
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Social & Santé
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Travaux de rénovation du locatif de Port de Roche
Demande de subvention de SENS
Travaux de couverture maison médicale
CFU 2025
FONGIBILITE
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026
Demande — subvention-ville
Débat — orientations-budgétaires-2026
Reprise anticipée des résultats_2025
ATCHOUM — Renouvellement de la convention
Convention tripartite relative à la délivrance et à la facturation des tires de transports du réseau des TUB par le CCAS
RH — RIFSEEP-Modification des montants et critères de la part IFSE
FSL Mme Edith GILBERT
FSL_appel à participation financière
Attribution marchés rénov énergétique logements
APPROBATION DU PV DU CA DU 20 11 2025
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