Conseil municipal du 2026-02-05

Mun 5 février 2026 44 délibérations
Document source

44

délibérations

24

Finances & Budget

8

Social & Santé

8

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

44 délibérations - CCAS DOB 2026 - CCAS Don de Mme Dantec - CCAS Bureau CIOS - EHPAD Tarif 2026 - Convention de partenariat entre le CCAS de Briec et le CCAS de Langolen - Participation financière des communes à l'épicerie solidaire 2026 - Participation contributive de solidarité 2026 - Aide financière n°2 - Aide financière n°1 - Débat d'orientations budgétaires 2026 - Ressources Humaines - Élections professionnelles du 10-12-2026 - Création d'un CST commun et composition - Action sociale - Attribution des aides facultatives et secours d'urgence - Ressources Humaines - Elections professionnelles du 12-12-2026 - Création CST commun et composition - Chantier d'insertion Nature et Patrimoine : Demande de financement au titre du FSE+ 2026 - Débat d'Orientations Budgétaires : Rapport de l'exercice 2026 - CONVENTIONS ET CONTRATS - mise à disposition d'un agent en l'absence de remboursement - adoption d'une charte du bénévole pour les services municipaux et du C.C.A.S. - maintien du transport à la demande du CCAS - Fongibilité des crédits 2026

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Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
1

CCAS DOB 2026

2

CCAS Don de Mme Dantec

4

EHPAD Tarif 2026

206

SERVICE GARAGE MUTUALISE DE LA CAPLD_ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

2026

Chantier d'insertion Nature et Patrimoine : Demande de financement au titre du FSE+ 2026

2026

Débat d'Orientations Budgétaires : Rapport de l'exercice 2026

2026

Fongibilité des crédits 2026

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget CCAS

2026

Vote du CFU 2025

2026

Subventions 2026 aux associations

2026

SERVICE GARAGE MUTUALISE DE LA CAPLD_ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

2026

OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRESORERIE

2026

ATTRIBUTION DES SUBVENTION CCAS-ANNEE 2026

2026

REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT 2025 — BUDGET CCAS

2026

Budgets du SAAD GIR 1 à 4 et du SAAD GIR 5 et 6_Tarifs au 01.01.26

2026

EHPAD Les Charmilles_Acceptation d'un don

2026

Acceptation de dons et legs par le CCAS de Redon

2026

EHPAD LES CHARMILLES_Constitution d'une provision pour risques et charges_Créances douteuses

502202601

Débat d'orientations budgétaires 2026

502202602

Aide financière n°1

502202603

Aide financière n°2

502202604

Participation contributive de solidarité 2026

502202605

Participation financière des communes à l'épicerie solidaire 2026

502202606

Convention de partenariat entre le CCAS de Briec et le CCAS de Langolen

❤️ Social & Santé 8 délibérations
3

CCAS Bureau CIOS

2026

Action sociale — Attribution des aides facultatives et secours d'urgence

2026

maintien du transport à la demande du CCAS

2026

ELECTION D'UN VICE PRESIDENT ET D'UN VICE PRESIDENT DELEGUE AU CCAS

2026

ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CCAS

2026

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CCAS DU 17 DECEMBRE 2025

2026

PRESENTATION DU ROB

2026

MAISON HELENA — GRATUITE SUR UNE PARTICIPATION MENSUELLE

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2026

Ressources Humaines — Élections professionnelles du 10-12-2026 - Création d'un CST commun et composition

2026

Ressources Humaines — Elections professionnelles du 12-12-2026 - Création CST commun et composition

2026

mise à disposition d'un agent en l'absence de remboursement

2026

adoption d'une charte du bénévole pour les services municipaux et du C.C.A.S.

2026

CREATION D UN COIMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN VILLE_CCAS

2026

Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire pour le travail des dimanches et jours fériés

2026

Création d'un contrat de projet_Chargé(e) d'accueil social et d'accompagnement au sein d'un CCAS et d'un Espace France services

2026

Ajustement des emplois_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.01.2026_Abrogation de la délibération n°2025-61 du CA du 11.12.25

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

CONVENTIONS ET CONTRATS

2026

Approbation PV séance du 11 12 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

GROUPEMENTS DE COMMANDE

2026

EHPAD Les Charmilles_Convention d'adhésion avec l'association A Vélo Sans Age_Année 2026

WEB scdl:26290052500011:2026-02-05
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