26 septembre 2024

Décision modificative n°2

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Admissions en non — valeur et provisions

Avenant 1 convention Opah Abers Iroise Lesneven avec Anah

ADS renouvellement convention CCPA communes

ADS renouvellement convention PIC CCPA

Mise en place FIF

Proposition de Participation au Grand Site Class2 de la Pointe du Raz

Convention avec l'Eco Organisme Cyclevia

S'outien au projet « 4Ter

Adhésion au périmètre labellisé « Pays dArt et dHistoire » pour les communes de Gouarec et Bon Repos sur Blavet

Candidature à lappel à projet de lAdeme « Structuration de filières de valorisation durable de la haie »

Création de haies bocagères hiver 2024-2025

Participation au capital de la société de projet « Centrale Photovoltaïque de Bon Repos sur Blavet »

Nouvelle formulation affectation des resultats de 2023

FSL Sophie ROBERT

Modification de la délibération C — 2023-12-07-26 du 7 décembre 2023 pour permettre le recours à un c'ontractuel pour le poste d'assistante de d'irection

Recrutement de contractuels pour le parc aquatique AquaSud

Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement des élus dans le cadre du congrès AMF du 19 au 21 novembre 2024 - PARIS

Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement dans le cadre de la 34e convention nationale des intercommunalités de France organisée par lADCF du 16 au 18 octobre 2024 LE HAVRE

Rapport annuel Assainissement

Révision des bases minimales de cotisation foncière des entreprises (CFE)

Mise à disposition de locaux communaux au profit de la SPL

Convention financière : contribution au profit de la SPL

Appel à programmes « territoire cyclable » : mode opératoire

Modification du règlement intérieur de lassemblée

Représentations SMPPC, OUESCO, VALCOR et Quimper Cornouaille développement

Composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité

Composition des commissions

Mise à disposition de locaux communaux au profit de la SPL

Versement de lindemnité des congés annuels due à la suite d'une négociation de rupture conventionnelle

Acceptation de dons fait par usager

DM n°1 investissements 2024

Charte et convention bénévole

Charte habitat inclusif

DM n°1 EPRD 2024

COTUA domaine public Corlan Plovan

Avenant COTUA domaine public Lessalous Tréogat

COTUA domaine public Kerlan Tréogat

Contrat territorial jouets

Convention adhésion C'EP

Avenant N°2 Lot 4 marché création assainissement Gourlizon

MAPA depuis 27 juin 2024

CFE révision montants de base cotisation minimum

Demande fonds vert rénovation énergétique France Services

Notification FPIC 2024

Rappors annuels délégataires 2023 assainissement

Présentation rapport annuel 2023 RPQS assainissement

Contrat territorial articles bricolage et jardin

Convention partenariat CCHPB CCPBS Bretagne Vivante projet RNR

Présentation du rapport d'activités 2023 de la CCHPB

Annulation des pénalités de retard dans le cadre du marché d'installation d'une seconde pompe carburant au port de l'Aber Ildut - M24-17

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2023 (RPQS)

Bilan à mi — parcours du PCAET

Référents élus à l'égalité hommes-femmes

Admissions en non-valeur

Décisions modificatives budgétaires

2324 Remise à plat du RIFSEEP

Del Navette Episol

D — Insuffisance de Crédit au compte 6232

DM1

Voyage des séniors prise en charge frais bénévoles

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 20 juin 2024

Fourniture et livraison de materiel de signalisation verticale

Approbation de la convention de prestation de services daccompagnement a la gestion des archives

Determination du taux de promotion

Mise à jour du règlement des déchèteries et des tarifs apports des pros

Mise à jour du règlement des déchèteries et des tarifs apports des professionnels

Instauration de la Taxe de Sejour sur la Commune de lIle de Sein B

Subvention pour l'Association des Insulaires

Demande de Subvention A la Region Amenagement Gite du Phare

D'ecision Modificative N°4 Budget Principal

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des différents dispositifs liés à la vie culturelle et associative au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association des Artisans et Commerçants Autour du Pélem

Attribution d'une subvention à l'association CIAP 22

Attribution de subvention au titre des programmations d'animations extrascolaires en faveur des publics jeunes de 11 à 25 ans du Kreiz Breizh

Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères pour l'année 2025

Adoption des tarifs de redevance spéciale pour l'année 2025

Budget principal : Décision modificative n°2

Créances irrécouvrables budget principal créances éteintes

Créances irrécouvrables budget SPANC admissions en non-valeur

Créances irrécouvrables budget annexe portage des repas admissions en non-valeur

Créances irrécouvrables budget principal admissions en non-valeur

Pacte développement culturel HPB demande de subventions

Retenues de garanties

Décision Modificative n°1 Budget Assainissement C'ollectif

Écision Modificative n°1 Budget Ordures Ménagères

2424 modification du montant de depôt de garantie

Signature d'un avenant modificatif de la convention d'objectifs signée en 2015 entre le Département, la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et l'Ecole de Musique, Danse et Théâtre du Kreiz Breizh

Exploitation des déchèteries de Rostrenen et de Saint-Nicolas-du-Pélem : autorisation dattribution et de signature des marchés de services

Remboursement des frais dinscription et de déplacement d'un agent dans le cadre de la 19e édition des assises de l'économie de la mer les 19 et 20 novembre 2024 - BORDEAUX

Créances irrécouvrables budget annexe déchets créances éteintes

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023

Commune de Pont — lAbbé procédure de modification de droit commun n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) évaluation environnementale et modalités de concertation

Tableau des effectifs EHPAD 2024 erreur technique annule et remplace délibération 2024_09_03

Tableau des effectifs 01.10.2024

Compte rendu délibérations bureau c'ommunautaire 12 09 24

Décision Modificative n°1 Budget Eau potable

Présentation rapport annuel 2023 RPQS eau potable

Présentation rapport annuel 2023 RPQS déchets

Rappors annuels délégataires 2023 eau

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau 2023 (RPQS)

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service déchets 2023 (RPQS)

Acquisitions immobilières sur les communes de Ploudalmézeau et de Locmaria-Plouzané dans le cadre de la politique des logements d'urgence

Modification n_4 du PLU du Conquet — décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis de la MRAe

Modification n_4 du PLU du Conquet — objectifs et modalités de concertation préalable rendue obligatoire par la décision de réaliser une évaluation environnementale

Modification du tableau des emplois

Assainissement collectif — Demande de subvention aupres du Conseil Departemental dans le cadre du fonds dintervention en eau et assainissement (FIEA)

D'ébat politique local d'urbanisme

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

Parcs d'activités communautaires Diagnostic amiante et HAP des voiries

Accompagnement financier des communes et des bailleurs publics pour la production de logements locatifs sociaux

Commune de Combrit procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée

Modification simplifiée n°1 du PLU Plogastel Saint Germain

Taxe aménagement Menez Kerguelen

Modification des périmètres d'application du Droit de Préemption Urbain (simple) suite à l'approbation de la modification n_2 du PLU de Ploumoguer

Modification n_2 du PLU de Ploumoguer - approbation

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - nouvelle justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUB de Penlan (annule et

Projet de construction d'une résidence autonomie - Lancement du concours de maitrise doeuvre

Projet de construction d'une résidence autonomie - Choix des candidats à concourir

Construction d'une maison de s'anté pluridisciplinaire - fixation des l'oyers

CCAS — Achat et fourniture d'électricité - Participation aux opérations d'autoconsommation collectives portées par le SDE35

CCAS — Admission en n'on-valeur - Budget Résidence Autonomie D'upuy 2024

CCAS — Décision modificative n°1 - Résidence Autonomie D'upuy 2024

Tableau mise à jour des tarifs 2024 du CCAS

CCAS — Administration Générale - Mise à j'our des tarifs du CCAS - Exercice 2024/2025

Mise en place d'un nouveau dispositif déducation musicale et orchestrale à vocation sociale sur le territoire de la CCKB

Participation au capital social de la SCIC CIAP 22

Convention de prestation de services entre la ville de Lanvallay et le CCAS

DM n°1 du budget prévisionnel du CCAS 2024

Convention inter CCAS

Convention de prestation de services entre la ville de Lanvallay et le CCAS

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

Repas CCAS du 26 Septembre 2024

Adoption du Procès — verbal de la séance du 6.06.2024

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - itinéraire cyclable Saint Renan-Plouarzel

Approbation du procès — verbal du conseil du 3 juillet 2024

Proposition d'un conventionnement avec l'association de soutien à la radio du Centre Bretagne : Radio Kreiz Breizh

Convention de partenariat avec mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

2224 Convention de partenariat avec EHPAD lEmeraude de Saint-Cast-le -Guildo

CCAS — Construction d'un équipement sportif et technique sur les parcelles B233 et B234

Règlements intérieurs du stade bigouden et de la salle de musculation

Pacte de développement culturel de territoire Actions 2024

Proposition d'un conventionnement avec La Compagnie des Musiques Têtues

S'outien aux événements c'ontribuant à l'attractivité touristique et à la promotion du territoire et s'outien à l'émergence de nouvelles manifestations

Avenant N°1 convention objectifs et moyens CCHPB office tourisme

Modification de la d'urée hebdomadaire de service d'un emploi non permanent

ROSTRENEN PAE La Garenne Requalification du parking et de lentrée du parc d'activités économiques

S'outien à l'université de Bretagne occidentale

Présentation rapport annuel 2023 RPQS défense incendie bornes puisage