CM

17 octobre 2024

Mun 46 délibérations

46

délibérations

15

Autres decisions

12

Finances & Budget

6

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Autres decisions 15 délibérations
2024

Aide financière — Participation à l'achat d'un fauteuil roulant manuel

2024

Créances irrecouvrables _ admission en non valeur

2024

Indemnités sujétions ponctuelles liées à la durée du travail nentrant pas dans le RIFSEEP

2425

Demande d'un prêt dhonneur

Achat Bouteilles Verre

Approbation Pv Ca 24 09 2024

Avance Remboursable de la Commune

Cr Delegation Presidente Depuis le 28 06 2024

Reglement de Distribution de lAide Alimentaire

Doc Budg Eprd Modif N°1 2024 Remplace le Precedent

EHPAD Ster Glas Eprd Modificatif N°1

Demande de Secours

Admissions en Non Valeur

Modif Deliberation Duree des Amortissements M57

Avenant N°2 au Cpom du Sad

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Tarif repas des aînés 2024

2024

Organisation et tarifs du repas des ainés 2025

2024

Autre service personnes âgées — Maison des aînés et des aidants CLIC - Convention de financement avec la Conférence des financeurs

2024

Finances Budget annexe SSIAD Affectation définitive des résultats de fonctionnement de l'exercice 2023

2024

Aides à la Population Restaurant Leperdit Financement du poste infirmier Convention Pluriannuelle dObjectifs et de Moyens avec lARS 2024-2028

2024

DM n°1 affectation des résultats de l'exercice 2032 en 2024

2424

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ULAMIR dans le cadre de l'organisation de la Semaine Bleue

Budget Aide A Domicile 2025

Doc Budgetaire DM N°2 Budget Annexe Sad

D'ecision Modificative N°2 Budget Annexe du S'ad

Doc Budgetaire Eprd Modificatif N°1 2024

EHPAD Propositions Tarifaires 2025 Hebergement et Dependance

Social & Santé 6 délibérations
2024

Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) - Appel à cotisation - Exercice 2024

2024

Finances_Budget_annexe_residence_autonomie_le_colombier_budget_previsionnel_2025_ccas_de_rennes

2024

Finances_Budget_annexe_ssiad_budget_previsionnel_2025_ccas_de_rennes

2024

Finances_Budget_annexe_saad_bugdet_previsionnel_2025_ccas_de_rennes

D'ecision Modificative N°1 CCAS

D'ecision Modificative N°1 Budget Principal du CCAS

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Création d'emploi — Attaché - Attaché principal

2024

Personnel — Direction des Personnes âgées - Mise à disposition de personnel soignant par le biais dagences dintérim - Lancement de la procédure de marché public - Approbation du dossier de consultatio

2024

Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2024 4ème complément

2024

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujets de lexpertise et de lengagement professionnel RIFSEEP

Environnement 3 délibérations
2024

Délibération : cad'eau noel des aînés 2024

EHPAD Tableau des Activites Prevsionnelles 2025

EHPAD Modification du Tableau des Emplois

Vie associative 3 délibérations
2024

Autre service personnes âgées — Maison des aînés et des aidants CLIC - Convention de partenariat avec le Département dIlle-et-Vilaine - Avenant

Commission dAttribution de lAide Alimentaire

Convention de Partenariat avec Unis C'ite

Sport 1 délibération
2024

Aides sociales — Dispositif communal de soutien aux activités socio-culturelles, de loisirs et sportives - 1ère liste des bénéficiaires - Année 2024_2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Aides à la population Espaces Sociaux Communs Fonds d'animation ARCS - Convention 2024

Administration 1 délibération
2024

Administration générale — Délégation au Vice-Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 30 septembre 2024

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