12 décembre 2024

N2_121224 Tcp Demande D4exoneration de Loyer de M Cadic

N3_121224 Ag Creation de Poste Charge de Maintenance

N4_121224 Ag Renouvellement de Contrat de Projet Mission Mobilite/habitat

N5_121224 Ag Renouvellment Contrat de Projet Referent Inclusion

N10_121224

N12_121224 Dechets Renovation de la Dechetterie du Faouet Constitution du Copil

Aide financière extra-légale

Revalorisation de la participation des résidents ORGERIA et des non-résidents

Engagement à délibérer sur la mise en uvre du Pacte Territorial ANAH

SASU ERKB participation à la société de projet QUINQUIS ENERGIE pour le développement du parc éolien de Plouguernével et Gouarec

SASU ERKB grappes de projets photovoltaïques en autoconsommation collective

Contrat de projet — Prolongation - Animateur

Acceptation d'un don — Objets trouvés de la ville de Saint Grégoire - Dons en numéraires - versement n_2

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

Adhésion à la Carte Sortir

Délibération 2024 — 21 - Utilisation du VL de portage

Délibération 2024 — 20 - Prévoyance

Service Autonomie à domicile Portage de repas - Règlement

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 10 octobre 2024

Délibération 2024 — 19 - Créance en non valeur

D'ecision Modificative N°2 — Eprd Residence Saint Maurice

Autorisations de Depenses — Investissements 2025

Affectation résultat saad 2023 annule remplace

Adhésion à la Convention de participation au contrat de Prévoyance proposée par le CDG 29 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2030

Megalis Charte D'utilisation 2025-2029

Demande DETR 2025

Dinan agglo convention instruction des demandes publicité enseignes pré-enseignes

EHPAD : Decision Modificative N°1

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance

Convention Financiere avec la Commune

Recrutement des Non Titulaires

Mise en Oeuvre du Cst

Conventions Communes Exterieures Portage de Repas 2025

Admissions en Non Valeur

Repas des Ainés Ruraux de 2025 : Participations Financières 2025

Achat de Fleurs Lors Dobsèques

Intervention d'un archiviste pour les archives de lEHPAD

Protection sociale complémentaire mise en place d'une convention de participation Mutuelle Santé au 1er janvier 2026

Création d'emploi — Conseiller en action sociale

Budget du CCAS — Exercice budgétaire 2024 - Subventions aux associations - Tableau n_ 2

Centre Communal d'Action Sociale — Exercice budgétaire 2024 - Décision Modificative n_1

Autorisation de mandatement des dépenses avant l'adoption du budget Primitif 2025 - Budget du CCAS

Résidence La Trémoille Outils de la loi 2002-2 Hébergement temporaire

Logement social Réévaluation des loyers des logements conventionnés au 1er janvier 2025

Social Signature d'une convention de partenariat sur la microfinance entre la Caisse de Crédit Municipal de Nantes et le CCAS de VITRE

Tarifs du CCAS

Mise en Conformite Regimes des Conges pour Raison de Sante

DM3 ccas annule et remplace

Modification du Tableau des Effectifs du CCAS

Revalorisation du Regime Indemnitaire des Agents du CCAS

Décision modificative 3 ccas

Protection sociale complémentaire risque santé

Rapport Social Unique 2023

DM 2 — Budget CCAS

Protection Sociale Complementaire

CCAS — Annule et remplace la délibération 2024 12 003 - DM 1 amortissements

N6_121224 Fin Autorisation dEngager Liquider Mandater les Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025

N11_121224 Dechets Tarifs 2025

Nouvelle Redevance pour Performance des Systeme dAssainissement Collectif

Décision Modificative Décision Modificative Budget Principal

Tarifs SPANC 2025

Refacturation des frais généraux de personnel 2024 vers le budget principal

Délibération 2024 — 22 - Augmentation des tarifs

Tarifs différenciés 2025

Vote de tarifs pour l'organisation d'un voyage intergénérationnel au Puy du Fou en 2025

Tarifs communaux 2025

Subvention c'omite des fêtes

EHPAD : Tarifs 2025

EHPAD / Prix de Journee 2025 EHPAD et Adj Proposition Budgetaire

EHPAD / Budget Primitif 2025 de la Residence Kerlenn (EHPAD et Adj)

Rh Assurance Prevoyance

EHPAD tarifs différenciés

N13_121224 Eau Service Public dAssainissement Collectif Tarifs 2025

N14_121224 Eau Assainissement Collectif Modification des Tarifs dAssainissement A Berne Poulhibet

Modification du tableau des effectifs

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association de Gestion du Pôle dAnimation et de Mémoire de lEtang Neuf

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association dénommée « Musée Rural de lEducation dans les Côtes dArmor »

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association des compagnons de lAbbaye de Bon Repos

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association dénommée Ecole de Musique, Danse et Théâtre du Kreiz Breizh

Signature d'une convention avec la CCI Bretagne pour le programme ECODO 2024

Signature d'une convention avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat Régionale de Bretagne pour la mise en uvre dateliers RSE

Adhésions 2025 pour le service environnement

Tarifs de vente des composteurs et bioseaux

RIFSEEP — Nouveaux cadres d'emplois et CIA - Modification critère _respect du contrat de délégation des cadres_

Ressources Humaines Chèques cadeaux

Conventions et Contrats S'ignes dans le C'adre de la D'elegation de S'ignature du President et de la Vice Presidente

EHPAD : Modification du Tableau des Emplois

N8_121224 Dd Convention de Partenariat Alecob Missions pour le Deploiement du Service Public de la Renovation et de lHabitat

N9_121224 Dd Convention de Partenariat Adil Missions pour le Deploiement du Service Public de la Renovation et de lHabitat

Convention de partenariat 2024 avec l'association AILES

Renouvellement de la convention pluriannuelle AMV 2025-2027

Renouvellement de la convention pluriannuelle Cicindèle 2025-2027

Titres — restaurant - Nouvelles modalités d'attribution au 01_02_2025

Attribution des Aides Facultatives et des Secours dUrgence

Validation du montant de la subvention annuelle 2024 et versement du solde à Familles Rurales pour la gestion de la ludothèque

Travaux de restructuration de la Maison de lEnfance

Demande D'aide Famille Peugeot-Malary

Demande D'aide Famille Leblanc-Menager

Ressources Humaines Renouvellement convention CAP 012

Personnel augmentation DHS

Maintien régime indemnitaire congé maladie

Devis sondage geotechnique travaux mairie poste

Attribution de Colis en 2025 pour les Doyens et Doyennes des Communes Déléguées de Baillé et de Saint-Marc-Le-Blanc

N1_121224 Tcp Pacte de Developpement Culturel 2024-2027 Presentation des Palns dActions 2024 et 2025

Candidature à laide Visa Numérique de la Région Bretagne

Aides sociales — Dispositif communal de soutien aux activités socio-culturelles, de loisirs et sportives - 2ème liste des bénéficiaires - Année 2024_2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 10 octobre 2024

Achat de deux carnets de tickets de bus