7 novembre 2024
66
délibérations
20
Autres decisions
15
Finances & Budget
14
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (66)
Bilan de la poursuite de lexpérimentation des lignes de covoiturage et perspectives pour l'année 2025
DM 2
DM 3
Bilan doccupation et vente de lHôtel dentreprises du Pays des Abers
Mise à jour du règlement intérieur des services et ses annexes
Validation du nouvel organigramme des carrières
Approbation du Dernier Ca
Bilan Aides Alimentaires
Colis des ainés
Instance Approbation du Pv de la Seance du Ca du 27 Aout 2024
EHPAD Convention avec la Pharmacie de Tremelin
EHPAD Décision modificative 1
EHPAD Appel à candidatures 2024
Prime de fin dannée 2024
EHPAD Régie davance modification
Approbation du procès verbal de la précédente séance
Club des ainés : participation financière pour les personnes hors josselinaises
Acceptation d'un don
Instances — Designation d'un secretaire de seance
Instances — Approbation du proces-verbal de la seance du 26 septembre 2024
Saad_tarif Horaire "libre" au 1er Janvier 2025
C'uisine C'entrale_tarifs 2025
Domicile Partage_tarifs 2025
Residence Autonomie_tarifs 2025
Budget principal du VVAS 2024_DM N°1_Annule et remplace la deliberation 41 suite à une erreur matérielle de transmission
EHPAD Finances Proposition Budgetaire et Tarifaire 2025
EHPAD Finances Admission en Non Valeur
Saad Budget 2024 DM N°2
Saad Nouvelle Tarification Horaire Carsat 2024
Saad Proposition Tarif Horaire 2025
EHPAD Proposition Tarif Hebergement Journalier 2025
EHPAD Régie de recettes modification
Repas des aînés du 8 décembre 2024 choix traiteur et tarif
Tarifs 2025 Ra
Appel à projet 2025 porté par la conférence des financeurs, pour bien vieillir en Bretagne et lARS
Bilan Repas du CCAS
Ccas_convention Gestion des Aides Fee 2025
Ccas_convention Banque Alimentaire 2025
Ccas_dossier Aide Sociale Facultative
Ccas_convention Gestion des Aides Fee 2025
CCAS Finances Admission en Non Valeur
CCAS Parcelle Ac 658 Mise A la L'ibre Disposition de la Commune
CCAS Convention Fonds Energie Eau Conseil D'epartemental CCAS
CCAS Mise en Oeuvre du C'et
CCAS DM N°1 Budget 2024
CCAS décision modificative n°1 amortissements
CCAS Régularisation des amortissements antérieurs
Convention de c'oopération public avec Morbihan Habitat la Commune de J'osselin et le CCAS
Emploi, insertion — Convention d'objectifs avec la Mission Locale du Centre Bretagne pour lannee 2024
Acquisition des parcelles CT72 et CT73, secteur du Hellez à Plouguerneau
Conventions de s'ervitudes pour une c'analisation d'eau potable installée à d'emeure - Le Hellez - Plouguerneau
Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Saad Tableau des Emplois 2025
EHPAD Tableau Emplois 2024
EHPAD Choix d'un nouveau logo
Création d'un emploi permanent de c'oordonnateur.rice budgétaire et c'omptable
Ressources Humaines Creation de Postes dans le Cadre de L4avanvcement de Grade
Mise en place d'une mutuelle s'anté pour le personnel de la Pommeraie
Acquisition des parcelles supports des projets de casernes de gendarmeries
Subvention auprès de la région Bretagne c'oncernant l'aide à la réhabilitation des assainissements autonomes
Attribution Suvention aux Restos du Coeurs
EHPAD Adhesion A l'Association Maison pour Tous
Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
Renouvellement du programme Ecopousse sur les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
Poteaux dincendie contrôles techniques périodiques commune de Plabennec
Adoption d'une charte informatique
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