CM

7 novembre 2024

Mun 66 délibérations

66

délibérations

20

Autres decisions

15

Finances & Budget

14

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (66)

Autres decisions 20 délibérations
1

Bilan de la poursuite de lexpérimentation des lignes de covoiturage et perspectives pour l'année 2025

1

DM 2

2

DM 3

4

Bilan doccupation et vente de lHôtel dentreprises du Pays des Abers

10

Mise à jour du règlement intérieur des services et ses annexes

12

Validation du nouvel organigramme des carrières

20

Approbation du Dernier Ca

21

Bilan Aides Alimentaires

2024

Colis des ainés

Instance Approbation du Pv de la Seance du Ca du 27 Aout 2024

EHPAD Convention avec la Pharmacie de Tremelin

EHPAD Décision modificative 1

EHPAD Appel à candidatures 2024

Prime de fin dannée 2024

EHPAD Régie davance modification

Approbation du procès verbal de la précédente séance

Club des ainés : participation financière pour les personnes hors josselinaises

Acceptation d'un don

Instances — Designation d'un secretaire de seance

Instances — Approbation du proces-verbal de la seance du 26 septembre 2024

Finances & Budget 15 délibérations
2024

Saad_tarif Horaire "libre" au 1er Janvier 2025

2024

C'uisine C'entrale_tarifs 2025

2024

Domicile Partage_tarifs 2025

2024

Residence Autonomie_tarifs 2025

2024

Budget principal du VVAS 2024_DM N°1_Annule et remplace la deliberation 41 suite à une erreur matérielle de transmission

EHPAD Finances Proposition Budgetaire et Tarifaire 2025

EHPAD Finances Admission en Non Valeur

Saad Budget 2024 DM N°2

Saad Nouvelle Tarification Horaire Carsat 2024

Saad Proposition Tarif Horaire 2025

EHPAD Proposition Tarif Hebergement Journalier 2025

EHPAD Régie de recettes modification

Repas des aînés du 8 décembre 2024 choix traiteur et tarif

Tarifs 2025 Ra

Appel à projet 2025 porté par la conférence des financeurs, pour bien vieillir en Bretagne et lARS

Social & Santé 14 délibérations
22

Bilan Repas du CCAS

2024

Ccas_convention Gestion des Aides Fee 2025

2024

Ccas_convention Banque Alimentaire 2025

2024

Ccas_dossier Aide Sociale Facultative

2024

Ccas_convention Gestion des Aides Fee 2025

CCAS Finances Admission en Non Valeur

CCAS Parcelle Ac 658 Mise A la L'ibre Disposition de la Commune

CCAS Convention Fonds Energie Eau Conseil D'epartemental CCAS

CCAS Mise en Oeuvre du C'et

CCAS DM N°1 Budget 2024

CCAS décision modificative n°1 amortissements

CCAS Régularisation des amortissements antérieurs

Convention de c'oopération public avec Morbihan Habitat la Commune de J'osselin et le CCAS

Emploi, insertion — Convention d'objectifs avec la Mission Locale du Centre Bretagne pour lannee 2024

Environnement 6 délibérations
6

Acquisition des parcelles CT72 et CT73, secteur du Hellez à Plouguerneau

8

Conventions de s'ervitudes pour une c'analisation d'eau potable installée à d'emeure - Le Hellez - Plouguerneau

2024

Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

Saad Tableau des Emplois 2025

EHPAD Tableau Emplois 2024

EHPAD Choix d'un nouveau logo

Ressources humaines 3 délibérations
13

Création d'un emploi permanent de c'oordonnateur.rice budgétaire et c'omptable

Ressources Humaines Creation de Postes dans le Cadre de L4avanvcement de Grade

Mise en place d'une mutuelle s'anté pour le personnel de la Pommeraie

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Acquisition des parcelles supports des projets de casernes de gendarmeries

7

Subvention auprès de la région Bretagne c'oncernant l'aide à la réhabilitation des assainissements autonomes

Vie associative 2 délibérations
23

Attribution Suvention aux Restos du Coeurs

EHPAD Adhesion A l'Association Maison pour Tous

Transport & Mobilité 1 délibération
2

Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités

Éducation 1 délibération
3

Renouvellement du programme Ecopousse sur les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

Sécurité 1 délibération
9

Poteaux dincendie contrôles techniques périodiques commune de Plabennec

Numérique 1 délibération
11

Adoption d'une charte informatique

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