7 octobre 2024
50
délibérations
29
Autres decisions
11
Social & Santé
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Délibération 10 2024 Modification lignes budgétaires : « machines à coudre »
Convention de mise à disposition d'un véhicule pour navette episol
Demande de remboursement par un l'ocataire
Accord deux aides financières
Ester en justice
DM I EHPAD
Reprise partielle excedent inv en foctionnement
Admission en non valeur
Modification IHTN V2
Approbation PV24062024
DEL 2432 Approbation PV 20062024
Actions collectives - bilan
Régularisation charges Rotonde 2023
Créances irrécouvrables
Avenant au Cpom Saad
Facturation SAD-CARSAT
Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
Convention - Approbation
Convention Annuelle 2024 Ars
Realisation
Reconduction Convention avec l Etat
Régularisation charges Rotonde 2023
Créances irrécouvrables
Admission en non-valeur
Spectacle du C.C.A.S
Colis de Noël 2024
Compte de gestion 2023
Convention Mise A Disposition Enedis — Acte Authentique
Temps Convivial des Aines
Convention partenariale intr CCAS Navette Episol
Reprise résultat inv 2023 en fonct 2024 CCAS v2
Retrait DCCAS2024 42
Convention partenariale inter ccas navette episol
Retrait DCCAS2023 32
Modification de la d'uree amortissement bien CCAS V2
Retrait DCCAS2024 10
Retrait DCCAS2024 28
Bilan CCAS
Convention de Reversement de la Subvention Tznr Ville-Ccas
Action Sociale : Micro Credit Propose par le Cmbe
Aide taxe foncière
Subvention D Investissement
Budgets Medico — Sociaux 2025 Tarification
Demande de subvention "A pas de chenilles"
Logement durgence
Tarif Logements Etudiants
Frais de réservation logement temporaire - annule et remplace
RH convention de mise à disposition personnel pour France Services
Aide au sport
Aides scolaires 2024
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.