CM

28 octobre 2024

Mun 49 délibérations

49

délibérations

31

Autres decisions

7

Social & Santé

4

Finances & Budget

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Délibérations (49)

Autres decisions 31 délibérations
29

Annexe activité 2025

30

Eprd 2025

2024

Renovation Energetique Partie Electricite

2024

Autorisation dEster en Justice

2024

Renovation Energetique Partie Menuiserie

2024

Demande d'un particulier pour une aide financière relative au permis de c'onduire

2024

Renouvellement de la convention Optim'ism Paniers d'écouvertes

2024

Ehpad_licenciement pour Inaptitude Totale et Definitive

Remboursement sinistre_EHPAD

Activité prévisionnelle 2025_EHPAD

Décision modificative 1_EHPAD

Proposition budgétaire 2025_SAAD

Admission en non — valeur_SAAD

Instauration IDJF

Instauration IHTN

Repas des aînés

Procès-verbaux

Secrétaire de séance

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Délibération 2 — SAD Admission en non-valeur

Délibération N°3 - SAD - DM2

01_Débat dOrientations Budgétaires

03_Décision modificative n°2

04_Créances irrécouvrables

06_Cotisation Kozh Ensemble

07_Convention UNADEV

08_Service Civique Séniors

10 MAPE MAD locaux

11 DAP3 Convention CAF

Social & Santé 7 délibérations
24

CCAS S'AAD APA Budget prévisionnel 2025 Vote

24

CCAS S'AAD Budget prévisionnel 2025 Vote

Collaboration CCAS La Roche — Jaudy / CIAS Guingamp-Paimpol Agglomération - Projet de création d'un GCSMS

Convention de fourniture de repas CCAS/Saint-C'oulomb

Délibération N°1 — CCAS - Tarif portage de repas à domicile

Délibération N°2 — CCAS - Admission en non-valeur

Délibération N°4 — CCAS - Convention avec le Point Conseil budget de lUDAF

Finances & Budget 4 délibérations
2024

D'ecision Modificative Budgetaire

Remboursement bouclier tarifaire_Gaz et Electricité

02_Ligne de trésorerie

05 FLG Budget primitif 2025

Administration 2 délibérations
2024

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 10 octobre 2024

Sélection du prestataire pour le repas des ainés

Sécurité 1 délibération
28

Convention de participation risque prévoyance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Renovation Energetique Logements Rue du Champ Thebault

Sport 1 délibération
2024

Convention pour la fourniture d'eau potable avec le Syndicat Mixte de Pro-duction et de Transport d'eau de lHorn

Ressources humaines 1 délibération

Rémunération des astreintes du service à domicile

Numérique 1 délibération

09 Inclusion numérique Av n°1

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